Article R1161-14 · Code de la santé publique — CodexAI
CodexAI
Recherche
Jurisprudence
Codes
Citations
IA
Codes de loi
›
Code de la santé publique
›
Partie réglementaire
›
Première partie : Protection générale de la santé
›
Livre Ier : Protection des personnes en matière de santé
›
Titre VI : Education thérapeutique du patient
›
Chapitre Ier : Dispositions générales
›
Section 2 : Programmes d'apprentissage
›
Sous-section 2 : Conditions d'autorisation du programme d'apprentissage
›
R1161-14
Article R1161-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 78 > 22
Code de la santé publique
En vigueur
Depuis le 3 septembre 2010
Copier la référence
Copier le texte
Copier le lien
Légifrance
Poser une question sur cet article
Texte de l'article
Les éléments du programme comportent notamment :
Précédent
Article R1161-13
Suivant
Article R1161-15
← Retour au Code de la santé publique