Codes de loi français

LEGIARTI000039445554

Autorisation de vol des aéronefs militaires pour effectuer des vols de répétition ou de présentation dans le cadre du salon du Bourget.

Article L561-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 25

Une telle procédure est engagée dans tous les cas lorsqu'il existe des faits susceptibles de constituer des manquements graves, répétés ou systématiques à ces obligations.

Article Annexe 1 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 25

Article 6 Résiliation du contrat entre le résident et le gestionnaire -inexécution par le résident de l'une des obligations lui incombant au regard du contrat d'occupation ou manquement grave ou répété au règlement intérieur.

Article 220 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 61

sonores, créateur de vidéo ou d'effets spéciaux, metteur en scène, chorégraphe ; c) Les redevances versées aux organismes de gestion collective des droits d'auteur au titre des représentations de spectacle ; d) Les frais de location de salles de répétition

LEGIARTI000024599214

Madame, ou gingnré répét in kou siouplé ? - Man la. Man paré. Es ou pé viré di sa ou di a, soulpé ? Man ni anlot bagay pou di - Nou pé ranjé sak an nou ? An pé kopyé tèks-la si kayé-la ?

Article Annexe VII

Ce tableau, éclairé la nuit ou réflectorisé, est en forme de losange lorsqu'il est muni d'un dispositif permettant la répétition dans les cabines de conduite, de forme carrée dans le cas contraire.

Article Annexe I

Ajouter 10 cm³ d'acide chlorhydrique (5.1.1) et évaporer à sec lentement sur bain de sable ; Répéter deux fois l'opération ; Reprendre le dernier résidu par 100 cm³ d'acide chlorhydrique (5.1.2) ; Porter à ébullition puis laisser décanter ;

Article Annexe

Les essais seront répétés sur le véhicule à vide.

LEGIARTI000034084572

Article 18 Le coordonnateur transmet au ministre chargé de l'aviation civile, au plus tard 60 jours après la fin de chaque saison aéronautique, la liste des vols qui sont réalisés sans créneaux horaires attribués ou réalisés de manière répétée et intentionnelle

Article Annexe 5 à l'article R. 143-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 37

En cas d'absences personnelles répétées d'un administrateur autre qu'un représentant d'un fondateur, l'intéressé peut être déclaré démissionnaire d'office par le conseil d'administration, statuant hors de sa présence et après que l'intéressé a été mis

Article 221-II-2/7

Par officier mécanicien responsable, on entend un membre responsable du personnel d'intervention qui devra disposer de la répétition lumineuse des alarmes en un endroit rapidement accessible.

Article ANNEXE

Article 10 En cours de saison aéronautique, le coordonnateur informe le ministre chargé de l'aviation civile des vols qui sont réalisés, de manière répétée, à des horaires différents des créneaux horaires qui ont été attribués sur un des aéroports parisiens

Article Annexe I

Si l'instrument est connecté à un dispositif complémentaire d'impression ou de prise de vue, les données issues de ce dispositif doivent être la répétition exacte des résultats affichés par l'instrument et les dispositions particulières figurant ci-dessous

Article Annexe

(1) Par commodité de lecture et pour éviter les répétitions, l'expression corps des personnes décédées recouvre également la situation des enfants pouvant être déclarés sans vie.

Article Annexe I (suite)

Compteurs avec rattrapante X X - Principe de fonctionnement - Les dysfonctionnements possibles des pinces de rattrapante S1.6 - montres à sonnerie : répétition à quartz Montres à sonnerie : répétition à quartz (uniquement) X

Article Annexe 1

couvercle, une action sur la cache susceptible de déclencher le dispositif de piégeage provoquée par l'équipe cynotechnique, y compris lors d'une récompense ; - pour l'épreuve pratique de vérification de la mémorisation olfactive du chien, des actions répétées

Article 5

Un dispositif approprié empêche que le flexible ne subisse une usure due à un contact répété avec le sol. Le flexible est changé après toute dégradation.

Article Annexe I

Quasi-contrats : enrichissement sans cause, gestion d'affaire, répétition de l'indu. c) Exécution des obligations Le paiement, mesures de conservation, action oblique, action paulienne.

Article Annexe II

. - suite à absences répétées. - urgence(s). 5.3. Total des examens cliniques. 5.3.1. Commentaires et observations du médecin du travail sur son activité clinique. 6. Examens complémentaires 6.1.