Codes de loi français

Article Annexe IV

dziedzinie medycyny rodzinnej 1er mai 2004 Portugal Título de especialista em medicina geral e familiar 31 décembre 1994 République tchèque Diplom o specializaci "všeobecné lékařství 1er mai 2004 Roumanie Certificat de medic specialist

Article 1

Le président de la Fédération nationale des distributeurs spécialistes jardin (F.N.D.S.J.). Au titre de l'application. Le président de la Fédération des entrepreneurs de travaux agricoles et forestiers (F.N.E.T.A.F.).

Article 3

ont exercé, durant deux années au minimum au sein d'un régiment de la force opérationnelle terrestre ou de la filière " protection des forces et cynotechnie ", effectué au moins une mission opérationnelle d'un mois ou dirigé une unité avec des spécialistes

Article L162-5-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 14

Le médecin traitant choisi peut être un généraliste ou un spécialiste. Il peut être un médecin hospitalier.

Article R4641-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 76

Ce collège comporte au moins une personne spécialiste de médecine du travail.

Article 83

Section professionnelle Cette section est composée de 12 représentants titulaires des organisations syndicales représentatives des médecins libéraux signataires de la convention, dont 6 généralistes et 6 spécialistes.

Article 82

82.1 Composition du CTPPN Le comité est composé de 12 membres titulaires: Section professionnelle 6 représentants titulaires des organisations syndicales représentatives des médecins libéraux signataires de la convention, dont 3 généralistes et 3 spécialistes

Article 13-1

d'office ou à la demande de l'assuré, de procéder à un examen médical ou, en cas d'impossibilité de déplacement liée à l'éloignement géographique de l'assuré ou s'il y a lieu de solliciter un avis médical complémentaire, de désigner un praticien spécialiste

LEGIARTI000020996886

Article 2 Le présent accord s'applique aux relations entre les fabricants d'articles de papeterie, de fournitures et de bureautique, les grossistes spécialisés, les détaillants d'articles de papeterie, les fournituristes, les spécialistes de bureau, les

Article D461-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 36 > 86

Pour les pathologies psychiques, le médecin-conseil ou le comité fait appel, chaque fois qu'il l'estime utile, à l'avis d'un médecin spécialiste ou compétent en psychiatrie.

Article Annexe II

Des dérogations sont autorisées dans des cas exceptionnels et après avoir consulté un spécialiste de l'œil.

Article Annexe 2

L’enjeu est de faire en sorte que les étudiants s’approprient une culture qui ne doit pas être réservée à des spécialistes. Le premier semestre, en particulier, doit permettre la découverte de ce champ nouveau.

Article 9

Les personnels désignés à l'article 1er sont recrutés dans les conditions suivantes : 1° Agents du niveau A 1 : Parmi les agents classés au moins au 5e échelon du niveau A 2. 2° Agents du niveau A 2 (ingénieurs et spécialistes).

Article 221-II-2/15 bis

l'exclusion des locaux d'équipage, des escaliers, descentes et échappées mais y compris les parties des locaux à marchandises, entreponts et cales utilisées occasionnellement pour le transport des passagers. 6 A bord des navires de charge, le nombre de spécialistes

Article 2

la branche maroquinerie, Fédération française de la maroquinerie (FFM) Opérateur station-service 252w 5 ans Commission paritaire nationale (CPN) des services de l'automobile, Association nationale pour la formation automobile (ANFA) Opérateur spécialiste

Article L411-1 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 81

Ce conseil est constitué de spécialistes désignés intuitu personae pour leur compétence scientifique, en particulier dans les universités, les organismes de recherche, les sociétés savantes et les muséums régionaux.

Article Annexe

Cancers ORL (lèvre, cavité buccale, pharynx et larynx) I.1.1.

Article Annexe III

réserve d'un cadre juridique conforme à la définition précisée ci-dessus, sont également concernés par le dispositif les médecins généralistes installés dans un cabinet pluridisciplinaire, que les autres professionnels du regroupement soient médecins spécialistes

Article ANNEXE

technique ou juridique et appelé, à ce titre, à représenter le ministère auprès d'autres administrations, de juridictions ou d'instances internationales, ou exerçant des fonctions d'encadrement d'un effectif important et/ ou requérant une expérience de spécialiste

Article Annexe III

Pour la délivrance ou le maintien du permis de conduire, le médecin agréé s'appuie pour rendre son avis sur les données anamnestiques et cliniques et les avis des spécialistes qui assurent le suivi de la pathologie.