B...et, par la voie d'un pourvoi incident, l'APHM demandent l'annulation de cet arrêt ; Sur le pourvoi principal de M.B... : 2.

incident contre le même arrêt ; La société Bureau Veritas a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demanderesses au pourvoi principal invoquent, à l'appui

son appel recevable à l'encontre de la compagnie Gan Assurances ; - condamner in solidum les compagnies Maaf assurances et Gan assurances aux dépens de l'incident ; - condamner les mêmes à lui verser

F et de l'appel incident de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Essonne.

Acquisitions a soulevé un incident de radiation devant le président de la chambre, lequel a statué par ordonnance d'incident du 28 novembre 2024, en déclarant irrecevable la demande.

[M] [L] et Mme [T] [L] ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt. La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation.

incident contre le même arrêt ; M.

venant aux droits des Assurances mutuelles de France, a formé un pourvoi incident et provoqué contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les deux

Gan-incendie-accidents, défenderesse au pourvoi principal, a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens

Z... ; Sur le deuxième moyen du pourvoi principal, le deuxième moyen du pourvoi incident de M. Y... et le deuxième moyen du pourvoi provoqué de M.

maladie de la Vienne ; 3°) de rejeter l'appel incident formé A Mme D.

La société d'assurance L'EQUITE a formé un pourvoi en cassation à l'encontre de l'arrêt du 26 avril 2022 (pourvoi n° S22-18.204). Le 10 mai 2022, M. [M] [Z] versait des pièces.

X... a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demanderesses au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Le demandeur

principal et sur le moyen unique du pourvoi incident réunis : Vu l'article 462 du code de procédure civile ; Attendu que, pour accueillir la requête aux fins de rectification d'erreur matérielle,

civile étant assurée par les Assurances du Groupe de Paris (AGP) -La Paternelle, en vertu de trois polices dont l'une intitulée "responsabilité civile des chefs de famille" et les deux autres portant

mutuelles agricoles ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

principal de la société GMF n'est pas de nature à en permettre l'admission ; Mais sur les première et deuxième branches du moyen unique du pourvoi incident de la caisse primaire d'assurance maladie

à la cassation ; La société Les Galoubies a formé, par un mémoire déposé au greffe le 21 juillet 1993, un pourvoi incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui

[W] évoquant notamment l'incidence de l'occupation non régulière des lieux en termes de facteur d'aggravation des désordres, mise en cause de la responsabilité d'une entreprise pourtant non intervenue,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Centre Auvergne expertise, société à responsabilité limitée,