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8 619 résultats pour « Alexia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2600445_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Le déféré a été communiqué à la commune d’Aleria et à M. C... qui n’ont pas produit de mémoire.

Source officielle

Page 21 sur 431

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TA

1ère Chambre

DTA_2108440_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

Mme B épouse A, soutient que le prénom Alésia est un prénom français, déjà attribué plusieurs fois en France, et est similaire à son prénom actuel.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1992:7

droit européen

28 janvier 1992

28 janvier 1992

#Alicia Speybrouck protiv Europski parlament.#Predmet T-45/90.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a0fec3ccdc6046d478857eb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

GROUPE PEOPLE AND BABY, représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 - N° du dossier 26030268 Intimée : S.C.I.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a0fec55cdc6046d47885e2e

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

PEOPLE AND BABY, représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 - N° du dossier 26030262 Intimée : S.C.I.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a0fec49cdc6046d47885b4e

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

PEOPLE AND BABY, représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 - N° du dossier 26030269 Intimée : S.C.I.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a0fec50cdc6046d47885cfd

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

PEOPLE AND BABY, représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 - N° du dossier 26030264 Intimée : S.C.I.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01871

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

l'occasion de l'enquête des services de l'Autorité de la concurrence d'où il résultait que les entreprises de travail temporaires Manpower, Adecco et Ranstad utiliseraient leurs filiales respectives, Alisia

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01667

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

l'occasion de l'enquête des services de l'Autorité de la concurrence d'où il résultait que les entreprises de travail temporaires Manpower, Adecco et Ranstad utiliseraient leurs filiales respectives, Alisia

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01668

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

l'occasion de l'enquête des services de l'Autorité de la concurrence d'où il résultait que les entreprises de travail temporaires Manpower, Adecco et Ranstad utiliseraient leurs filiales respectives, Alisia

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01672

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

l'occasion de l'enquête des services de l'Autorité de la concurrence d'où il résultait que les entreprises de travail temporaires Manpower, Adecco et Ranstad utiliseraient leurs filiales respectives, Alisia

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0bd220cdc6046d472482b0

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

SAS [Adresse 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Alexia BRIDAY -Toque n° 3137 [Adresse 4] Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du code de procédure civile) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6711fa9a7603bf88a18844f5

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

TIHLI représentée par Me Benoit PECORINO, avocat au barreau de TOULON Appelante Etablissement Public [Localité 3] HABITAT MEDITERRANEE représentée et assisté de Me Alexia MAS, avocat au barreau

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018008081

Admin. suprême

28 décembre 2007

28 décembre 2007

République du Congo refusant un visa d'entrée et de long séjour en France aux enfants Prisainte Colombe, Werner Derviche, Kassa Helmesse Daniely, Dominique Steven, Arnothy Bernoise, Rennes Sonia et Alexia

Source officielle
CA

1re chambre civile

69302a060437ac0245bf1b9b

Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

arrêt du 14 octobre 2025, rendu par la cour d'appel de Dijon - RG : 22/00707 APPELANTE : demanderesse à la requête Société SCCV ROCCA [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Alexia

Source officielle
CA

2ème Chambre

668f76c99b65e642c5878532

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

22/03540 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LQ7Y N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL CABINET LAURENT FAVET Me Alexia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902c3

Appel

19 février 2013

19 février 2013

Trois enfants sont issus de cette union : - Alexia née le 12 août 1997, - Lilian, né le 2 novembre 2001, - Océane, née le 28 mai 2004.

Source officielle
CA

12e chambre

6033a934735d815d4e2dec74

Appel

2 mai 2017

2 mai 2017

Condamner la société SARL Alexis Mathis à régler à la société SARL Diya la somme de 2.000 euros au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile, Condamner la société SARL Alexis Mathis aux entiers

Source officielle
TJ

Service des référés

677ecfd2b01eea4cf01a3fa2

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Le 20 juin 2023, la dénomination sociale de la société Alesia3 est devenue Alesia. Par acte du 29 avril 2024, MM.

Source officielle
CC

civ2

60794c949ba5988459c4624c

Cassation

29 mai 1995

29 mai 1995

Y..., électeur inscrit sur la liste électorale de la commune d'Aléria, a formé, le 23 janvier 1995, un recours tendant à la radiation de cette liste de M.

Source officielle