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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01650

Cassation

4 juillet 2012

4 juillet 2012

S..., Thierry T..., Robert F..., Francis U..., Denis F..., Daniel C..., Robert V..., Alain Q..., Jean W..., Hubert M..., Jean-Paul XX..., Jean YY..., Jean-Claude S..., Antonio ZZ... et de Mmes Odile AA

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100462

Cassation

16 avril 2015

16 avril 2015

sommes de 250. 000 euros à Monsieur Franck X... , 80. 000 euros à Madame Alina E... et 175. 000 euros à la Société A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e94

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Il a laissé à sa succession sa fille unique, Alice Y... qui est mineure.

Source officielle
CC

civ3

61372196cd580146773f501e

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Robert O..., 21°) M. Elie P..., 22°) M. Bruno Q..., 23°) Mme Christilla R..., 24°) M. Jacques S..., 25°) M. Michel T..., 26°) M.

Source officielle
CC

cr

61372500cd5801467741a21e

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

civ2

613720c7cd580146773ee53e

Cassation

5 octobre 1988

5 octobre 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Etablissements CHAPRON frères, société anonyme dont le siège social est à Sainte-Gemmes-le-Robert

Source officielle
CC

civ3

613723f3cd58014677410544

Cassation

19 février 2002

19 février 2002

(1re chambre A), au profit : 1 / de la commune de Saint-Bénézet, représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité en l'hôtel de ville, 30350 Saint-Bénézet, 2 / de Mme B... de Robert-Gondran

Source officielle
CC

soc

613720facd580146773eff62

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Robert YX..., demeurant ... à Gif-sur-Yvette (Essonne), 50°/ de M. Bernard YY..., chez M. XI..., demeurant ... (4ème), 51°/ de M. de YZ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c876bd3db21cbdd85590

Appel

28 mars 2001

28 mars 2001

Les faits et la procédure: Par citation en date du 17 janvier 2000, l'association SOS RACISME-TOUCHE PAS A MON POTE a fait citer Jean Robert NGUYEN E... avocat et H...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Robert X

6137262fcd58014677423969

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 26 octobre 2000, qui, dans la procédure suivie contre Robert X... notamment pour blessures involontaires

Source officielle
CC

cr

613725d0cd58014677420b6a

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

Robert, contre l'arrêt de la cour d'assises de la CREUSE, en date du 16 novembre 1993, qui l'a condamné à 10 ans de réclusion criminelle pour tentative d'homicide volontaire en état de récidive légale

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100368

Cassation

2 avril 2014

2 avril 2014

Robert Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa67

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

Damien Jacques Alain X... C/ Mme Céline Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101157

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

D..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 22 septembre 2017), que Robert X... et Mme Z..., son épouse, ont

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007974170

Admin. suprême

21 février 1997

21 février 1997

Robert ZL..., à Mme Jeanne Y..., à Mme Germaine XL..., à M. ZW..., à M. Bernard M..., à M. Jean-Pierre M..., à M. Alain ZN..., à M. Daniel ZN..., à M. Fabrice ZZ..., à M.

Source officielle
CA

18e Chambre

61628541c10e2193c5780a4d

Appel

25 septembre 2012

25 septembre 2012

SEPTEMBRE 2012 N°2012/ Rôle N° 11/08035 [I] [W] C/ EURL SOCIETE DES JARDINIERS Grosse délivrée le : à : Monsieur [I] [W] Me Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a045

Appel

7 février 2008

7 février 2008

ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 7 février 2008 CINQUIEME CHAMBRE No de rôle : 06 / 03432 IT Monsieur Alain X...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007649488

Admin. suprême

25 juillet 1975

25 juillet 1975

DANIELLE, INSTITUTRICE, XP... 534 YAOUNDE ET ALLAIN BE... , PROFESSEUR A... NATURELLES, XP... 911 YAOUNDE, LES SIEURS C...

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2302248_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Article 2 : Les conclusions présentées par la SCCV Asnières Robert Dupont sur le fondement de l'article L. 600-7 du code de l'urbanisme sont rejetées.

Source officielle
CC

cr

6079a8509ba5988459c4c96a

Cassation

29 avril 1996

29 avril 1996

Robert, Y... Jacques, Z... Daniel, A... Guy, B... Jean-Pierre, C... Michel, D... Jacques, E... Philippe, F... Jean-Pierre, G... Michel, H... Armand, I... Gérard, J... José, K... Paul, L...

Source officielle

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