du 20 janvier 1995 par laquelle le directeur de l'hôpital Ambroise-Paré a rejeté l'opposition qu'il a formée contre ces titres et la condamnation de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris à lui verser

Paul Y..., demeurant Faubourg du Paradis à Saint-Ambroix (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1991 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit : 1 / de la Société Gard, société

DECEMBRE 1977 ; CONSIDERANT QU'EN VERTU DE L'ARTICLE 1ER DE LA LOI DU 29 MAI 1975 SUSVISEE ET DE L'ARTICLE 2 DE LA LOI DU 13 SEPTEMBRE 1975 SUSVISEE, LES ACHATS DE BIENS D'EQUIPEMENTS QUI PEUVENT ETRE AMORTIS

. - AMORTISSEMENT. - Influence sur le taux d'amortissement des installations d'une boulangerie de la situation de locataire.

. - AMORTISSEMENT. - Taux d 'amortissement des immeubles - Immeubles à usage de bureaux et de logements.

CONSTATER que la banque ABN AMRO ne justifie pas d’un péril dans le recouvrement de sa créance, DEBOUTER la banque ABN AMRO de l’ensemble de ses demandes.

La société DAB 83 a assigné la société A2T en résiliation des contrats ainsi qu'en paiement de factures impayées et de sommes correspondant à l'amortissement du mobilier et du store.

Par un acte du 3 mars 2015, la banque a mis en place un plan d'amortissement du découvert présenté par ce compte, garanti par le cautionnement de M. [I] pour un montant de 60 000 euros. 3.

____ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 16 OCTOBRE 2025 La société [4], société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], agissant en son établissement d'Amboise

COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 25/14684 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPNRW Chambre 1-7 Ordonnance n° 2026/M9 Mme [D] [U] Représentant : Me Ambroise MALINCONI

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ambre Décors, société à responsabilité limitée, dont le siège

________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par le comité d'entreprise de la Clinique Ambroise

divorce, création d'une activité batelière très éloignée de sa profession de kinésithérapeute) et a pris en location des locaux destinés à son logement personnel et à l'exercice de sa profession à Ambroise

La SARL Ambroise source (la société) a lié incident.

La limitation du délai de report prévue à l'alinéa précédent n'est pas applicable à la fraction du déficit qui correspond aux amortissements régulièrement comptabilisés, mais réputés différés en période

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SAS Ambro.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SAS Ambro.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SAS Ambro.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SAS Ambro.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SAS Ambro.