soutient que ces plans ne peuvent être utilisés qu'avec un ordinateur Mac ce dont ne disposait pas Nathalie Y... à son domicile ; que, pour autant, celle-ci affirme qu'elle avait emporté les "zip" pour

mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, et de la société civile professionnelle CELICE

(cote D 261), André Y... (cote D 267), Madeleine D... (cote D 269), Odile Q... (cote D 302), Yvon I... (cote D 303), Patrick L... (cote D 304), Jean P... (cote D 305), Lido O...

André X... suivant acte du 15 octobre 1960, puis à son fils Bernard par acte des 4 et 7 décembre 1971 ; que, par acte extrajudiciaire du 22 avril 1988, la Société des courses de Champagne a donné congé

La société ORME, partie intervenante, contre l'arrêt n° 2 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 5 avril 2002, qui, dans l'information suivie contre Gérard X... et André

André X..., de M. Jean X... et de M.

X..., mandataire-liquidateur de la société Stinel, l'assureur de celle-ci, la société The British and Foreign Marine insurance company (société The British and Foreign Marine), la société Collomb Muret

D..., André E... et Olivier F... ; "1 ) alors que nul n'est pénalement responsable que de son propre fait ; qu'en se bornant à énoncer qu'il avait été répondu aux personnes se présentant " à la mairie

unanimes pour préciser qu'C... portait ce jour-là un "jean" et un "sweat-shirt", sans pouvoir en préciser la couleur ; que Joseph D..., voisin de B... atteste de la réalité de l'agression subie par celui-ci

Il ne résulte d'aucun document que ces fonctions étaient celles attribuées à la salariée avant son départ en congé sabbatique.

Robert Z..., Mme Simone Z... et Mme André A..., que ceux ci produisaient deux rapports, à savoir, d'une part celui du docteur B..., médecin légiste à Mouthiers, en date du 10 mai 1995, démontrant que Fabrice

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 14 février 2002, qui, pour détournement de produits pétroliers de leur destination privilégiée, les a solidairement

René X... coupable d'abus de confiance et, en conséquence, l'a condamné, notamment de ce chef, à une peine d'un an d'emprisonnement avec sursis, outre le versement à titre partiellement solidaire avec André

contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Alain X... coupable du délit d'abus de biens sociaux ; "aux motifs que, suite à la plainte déposée contre André

Vieille (Principauté d'Andorre), défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

o 73475/10 Hugo José MARTINS VIEGAS PEREIRA contre le Portugal La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 15 septembre 2015 en une chambre composée de   :   András

Requête n o 41782/12 Tomé António FORNAZINI contre le Portugal La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 15 septembre 2015 en une chambre composée de   :   András

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 9 avril 2026 par Maïté Faury, Première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Cloé André