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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
61372564cd5801467741d535
18 septembre 1995
18 septembre 1995
quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER et la société civile professionnelle CELICE
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8caff
21 octobre 2008
21 octobre 2008
Monsieur Thierry B... est né le 18 septembre 1970 à ROMANS SUR ISERE (DROME) d'Henri et de Jeanine E.... Commercial, il demeure... à 26300 CHATUZANGE LE GOUBET (DROME).
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10496
11 décembre 2019
11 décembre 2019
Rémery, conseiller doyen, Mme Henry, avocat général, Mme Labat, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Caisse de crédit mutuel
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:466859.20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; Mme Maud Vialettes, Mme Gaëlle Dumortier, présidentes de chambre ; M. Jean-Luc Nevache, Mme Célia Verot, M.
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:437254.20211022
22 octobre 2021
22 octobre 2021
Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Guillaume Goulard, M. Pierre Collin, présidents de chambre ; M. Stéphane Verclytte, M. Christian Fournier, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae8bd3db21cbdd8c6f2
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Mademoiselle Céline X... Monsieur Cédric X... Monsieur Hervé X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310105
15 février 2018
15 février 2018
deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 13 décembre 2016 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre C), dans le litige les opposant à la société Les Caves Henri
Source officielleciv3
61372301cd5801467740447a
25 mars 1998
25 mars 1998
Henri, Jacques Beaujean, défendeurs à la cassation ; III - Sur le pourvoi n° N 97-70.043 formé par M.
Source officiellesoc
6137214dcd580146773f2ab2
4 décembre 1990
4 décembre 1990
(Tarn-et-Garonne), cité Cellier, bât. C. 16, 9°/ de M. Henri K..., demeurant à L... (Tarn-et-Garonne), ..., 10°/ de M. Maurice I..., demeurant à L...
Source officielle2ème Chambre Cab2
668c2d06894f7f4d2e0a88c5
8 juillet 2024
8 juillet 2024
MAAF Assurances (Me Henri LABI) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI
Source officielle2ème Chambre Cab2
66964189f5112d8edd059055
12 juillet 2024
12 juillet 2024
JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 20/08898 - N° Portalis DBW3-W-B7E-X63O AFFAIRE : Mme [O] [K] (Me Fabrice ANDRAC) C/ Compagnie d’assurance GMF(Me Henri
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a914
11 février 1965
11 février 1965
HUBERT-HENRY ET CELICE.
Source officielleciv3
613720cfcd580146773ee95f
2 décembre 1987
2 décembre 1987
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Henry B... d'ESTIERES, demeurant ...
Source officielleciv3
61372218cd580146773fa305
26 mai 1994
26 mai 1994
Henry X..., ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société SETIB, demeurant ... (6ème), 4 ) de la compagnie La Concorde, société anonyme, dont le siège est ... (9ème), prise en la personne
Source officielleciv3
61372220cd580146773fa6d7
26 mai 1994
26 mai 1994
Henry X..., ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société SETIB, demeurant ... (6ème), 3 ) de la compagnie La Concorde, société anonyme, dont le siège est ... (9ème), prise en la personne
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00494
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Sur le rapport de Mme Fontaine, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Chubb European Group SE, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société TRSO
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00495
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Sur le rapport de Mme Fontaine, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Chubb European Group SE, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société TRSO
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00644
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Boutié, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Tim Joh Vic et de la société Mandateam, ès qualités, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00021
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[F], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société Delano IV, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Banque de Polynésie, et l'avis de Mme Henry, avocat général
Source officielleChambre 2 A
6688de0e676b73dd81b96cf2
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Portalis DBVW-V-B7G-H4FG Décision déférée à la cour : 20 Juin 2022 par le tribunal judiciaire de STRASBOURG APPELANTE : Madame [M] [P] demeurant [Adresse 3] (ESPAGNE) représenté par Me Céline
Source officiellePage 21 sur 60