Pascal, - Z...

tenus par une personne désirant garder l'anonymat qui a exposé l'organisation des sociétés du "groupe Z..." et a fait état des détournements intervenus entre ces sociétés, d'une part, et au profit de Pascal

Pascal, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 26 septembre 2006, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de viols aggravés, a confirmé l'ordonnance

INSTRUMENTS DE MEDECINE VETERINAIRE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 26 octobre 1995, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Pascal

sur lesquelles elles ont créé un lotissement traversé par la rue des Marquis ; que la société Colline des Camélias est propriétaire des parcelles voisines issues de la division du même ensemble foncier

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 11 septembre 2001, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa plainte contre Pascal

le pourvoi formé par : - la société CASTORAMA, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 14 mai 1992, qui, dans la procédure suivie contre Pascal

, 111-4, 112-1, 121-3 et 222-13, 4°, du nouveau Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Pascal

. ; que les différents actes prévoyaient qu'une "voie commune", formant la parcelle E 872, desservirait, à partir du chemin communal, sept lots du lotissement, ainsi que le "manoir" ; que les époux X..

Saadeddine Z..., contradictoirement condamné par le tribunal et non en cause d'appel; "que d'autres individus fréquentés par Samir A... et Saadeddine Z... étaient identifiés et, en particulier, Pascal

demeurant [Adresse 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-001667 du 23/05/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) représenté par Me Michelle CHAMPDOIZEAU-PASCAL

que, par acte d'huissier de justice du 28 septembre 1994, Mme Pascale X..., épouse Y..., invoquant sa qualité de fermier pour la plupart des parcelles incluses dans le lot n° 2, a déclaré exercer son

motifs et omission de statuer ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu à poursuivre ; "alors que la plainte avec constitution de partie civile de Patrice Z... reprochait à Pascale

S'agissant de la facture impayée invoquée par la SARL AUGAY PASCAL au titre de travaux de nettoyage des parcelles, la SCEA GRANGE DE TONNAS, oppose que cette facture « tardive » a été éditée pour les besoins

APPELANTE Société [1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Véronique BENTZ, avocat au barreau de LYON substitué par Me Michelle CHAMPDOIZEAU-PASCAL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE

Z... lorsque Pascal Y... s'est approché d'eux et les a interrompus, Pero X... s'enfuyant à la vue du chef d'atelier ; que M.

défaut de base légale, défaut de motif, contradiction de motifs ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Le X..., après avoir exclu sa bonne foi, coupable de diffamation non publique envers Pascal

écus ; que Michel Y... et Robert Z..., associé de cette société, ont reconnu avoir été informés des conditions de l'appel d'offres et de l'obligation d'inclure dans le budget, en concertation avec Pascal