C/ Danielle Y... divorcée X...

Daniel X... et Mme Danièle X... que sur le pourvoi principal formé par la société Hôtel de l'Esplanade et la société civile financière Vauban ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en 1977 la capacité

Daniel X... à l'encontre de la sarl.

d'un serrurier et de la force publique, D'AVOIR condamné solidairement M. et Mme Daniel X... au paiement de la somme de 167 euros par mois du mois de septembre 2000 jusqu'au jour du prononcé de son jugement

G : 13/ 03209 MJustin-Daniel X... C/ Mme Rose Y... divorcée X...

H.D.C.R.C [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric DABIENS de la SELARL DABIENS & DEMAEGDT AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me GAVAUDAN Marc-Antoine, avocat

Daniel I...

Daniel X a relevé appel de ce jugement.

APPELANTS Monsieur Daniel X... né le [...] à MOYEUVRE-GRANDE (57), demeurant [...]

alors que l'attestation de Daniel B..., embauché le 2 janvier 2006 au sein d'ADG en qualité de directeur commercial, établit que le 10 février 2006, il a lui-même demandé à Daniel X... d'organiser une

Danièle à 1 mois d'emprisonnement avec sursis, pour l'infraction de détournement ou destruction par le saisi d'objet saisi et confié à sa garde ; - l'a condamnée à une amende délictuelle de 1000 euros

Le même jour, cette dernière a consenti, sur ce bien, un crédit-bail à la société civile immobilière Daniel (le crédit-preneur).

Daniel X..., tendant à son indemnisation à raison d'une détention provisoire ; Attendu que M.

François Y... :- condamné Monsieur Daniel Y... à payer à Madame Françoise Y... la somme de 4 820,13 euros avec intérêts au taux légal à compter du 6 septembre 2002,- condamné Monsieur Daniel Y... à payer

Daniel, K contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 1990, qui, pour propagation volontaire d'épizootie, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec

Daniel Y..., SCP A...

A l'audience, Monsieur et Madame Fabrice X... ont exposé que Monsieur Fabrice X... percevait 800 ¿ par mois, étant en invalidité, qu'ils avaient vendu l'appartement dont Monsieur Daniel A... était locataire

-Condamner Monsieur Daniel Z... à payer à Madame YDIR X... la somme de 25. 000 € en raison de son âge, des souffrances morales endurées pendant les sept mois d'hospitalisation de son mari, puis de sa disparition