Gocha KEKELIDZE 11/01/1977 Village Urekhi   -            Ms Nana ANDGHULADZE -            Mr Gela

DUCOS DE SAINT BARTHELEMY DE GELAS La greffière, SIGNÉ E.

DUCOS DE SAINT BARTHELEMY DE GELAS La greffière, SIGNÉ E.

branchement d'un tiers peut être réalisée par caméra infrarouge et mise sous pression par la société DELTAFUITE ; que pour ce faire, l'expert sollicitait une provision complémentaire de 6000 € que Madame B... gela

Par des mémoires enregistrés le 15 novembre 2022 et le 27 février 2023, la société Parc éolien de la voie Corette, anciennement dénommée Parc éolien Nordex LIX, représentée par Me Hélène Gelas, a communiqué

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 4 juillet et 17 décembre 2025, la société Solveona 05, représentée par Me Gelas, demande à la cour : 1°)

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 25 août 2023, le 29 juillet 2024 et le 8 octobre 2024, la société Parc éolien de Revelles, représentée par Me Gelas, demande

suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 8 avril 2021 et 21 février 2022, la société Total Quadran Antilles Guyane, anciennement la société Quadran Caraïbes, représentée par Me Gelas

La première assesseure, C. de GELAS La présidente, A. CHAUVIN La greffière, C.

Par un mémoire en défense enregistré le 9 octobre 2023, la société Ferme éolienne de Chaleins, représentée par Me Gelas, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à titre subsidiaire, à l’édiction

text-align:center } .s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }     FIFTH SECTION DECISION Application no. 2155/09 Gela

Par des mémoires enregistrés les 23 septembre 2020, 1er mars 2021 et 21 juin 2021 (ce dernier non communiqué), la société Ferme éolienne de l'Algoux, représentée par Me Gelas, conclut, le cas échéant après

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 mai 2024 et 5 mars 2025, la société Enertrag Pays de Loire II, représentée par Me Gelas, demande à la cour : 1°) d’annuler

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 29 avril 2020 et le 9 mars 2021, la société Parc éolien de Vervant et L.E.A, représentée par Me Gelas, demande à la cour :

Par des mémoires, enregistrés les 17 juin et 30 septembre 2024, la société CN'AIR, représentée par Me Gelas, conclut au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à ce que le tribunal sursoie à statuer

MAAF, dont le siège social est sis [Adresse 12] représentée par Maître Barbara silvia GEELHAAR de la SCP S2GAVOCATS, avocate au barreau d’Alès, substituée par Maître Anne CANDILLON, avocate au barreau

l'acquisition par l'emprunteur de deux terrains situés [Adresse 9] ; que par acte notarié du 19 janvier 1990, la banque s'est portée caution de la SCI LES TERRASSES DE VILMORIN au profit d'une SCI Gelpa

Par des mémoires enregistrés les 13 juin et 15 septembre 2022 sous le n° 18LY03467, la société Q Énergy, anciennement dénommée Res, représentée par Me Gelas, demande à la cour, dans le dernier état de