Codes de loi français

Article Annexe 1

CPU CPAM Clermont-Ferrand Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 460780091 FINESS géographiques 460000052 Etablissement CENTRE HOSPITALIER SAINT JACQUES

Article 1

Rennes - Saint-Jacques. Tahiti-Faa'a. Groupe E Biarritz-Bayonne-Anglet. Chambéry - Aix-les-Bains. La Rochelle - Ile-de-Ré. Limoges-Bellegarde. Nouméa-La Tontouta. Poitiers-Biard. Saint-Denis - Gillot. Saint-Pierre - Pointe-Blanche. Saint-Yan.

Article Annexe II - III. Maquette unique

-Médecine Moléculaire-Génétique-Pharmacologie Cette option précoce repose plus particulièrement sur les domaines suivants : Biochimie-Biologie Moléculaire, Génétique moléculaire et Cytogénétique, Pharmacologie et Toxicologie -Hématologie et Immunologie

Article 1

Médecine et santé au travail 03 Médecine légale et droit de la santé 04 Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication 05 Médecine palliative 4 2 2 1 47 Cancérologie, génétique

Article ANNEXE art. 3

qualifié dans cette discipline peut être assorti d'une ou deux compétences préférentielles concernant telle ou telle discipline actuellement reconnue dans le cadre de la pathologie interne. 7° L'anatomie et cytologie pathologiques humaines et la génétique

Article Annexe R

B) Enseignements spécifiques - Principes généraux de chirurgie ; - Anatomie, embryologie, développement et physiologie de l'oreille, des cavités rhino-sinusiennes et des voies aéro-digestives ; - Principes de génétique, d'immunologie et d'oncologie appliqués

Article Annexe L'

B) Enseignements spécifiques - Anatomie, embryologie, développement et physiologie de l'appareil respiratoire ; - Principes de génétique, d'immunologie et d'oncologie appliqués à la pneumologie ; - Pharmacologie (métabolisme, posologie, action et toxicité

Article 2

CARNIVORES Genette (Genetta genetta). Mustélidés Loutre (Lutra lutra). Canidés Loup (Canis lupus). Félidés Chat sauvage (Felis silvestris). Ursidés Ours brun (Ursus arctos). ONGULÉS Bouquetin des Alpes (Capra ibex).

Article Annexe I - Article 2

diplôme d'études spécialisées de la discipline biologique : DES de biologie médicale (options précoces au sens de l'article 6 de l'arrêté portant organisation du troisième cycle des études de médecine) : - biologie générale ; - médecine moléculaire, génétique

Article Annexe II

Spécialité biologie Techniques de génie génétique : 2. Microbiologie et techniques d'essais microbiologiques Microbiologie générale : 3.

Article 10

non, affectées à ce laboratoire ; justificatifs des systèmes d'assurance de qualité qui y sont établis ; description des modalités de transmission des résultats d'analyse au service gestionnaire du fichier national automatisé des empreintes génétiques

Article Annexe B

cardiovasculaire ; - Principes de biologie cellulaire et moléculaire appliqués au système cardiovasculaire ; - Pharmacologie (métabolisme, posologie, action et toxicité) des médicaments usuels en cardiologie et maladies vasculaires ; - Épidémiologie et génétique

Article Annexe II

Soie 11,00 5 Coton : - fibres normales - fibres mercerisées 8,50 10,50 6 Capoc 10,90 7 Lin 12,00 8 Chanvre 12,00 9 Jute 17,00 10 Abaca 14,00 11 Alfa 14,00 12 Coco 13,00 13 Genêt

Article Annexe C

B) Enseignements spécifiques - Anatomie, embryologie, développement et physiologie des glandes endocrines ; - Principes de génétique, d'immunologie et d'oncologie appliqués à l'endocrinologie ; - Pharmacologie (métabolisme, posologie, action et toxicité

Article R653-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 63 > 76

du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2016 et par le présent chapitre ; 2° Les agents de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement, pour l'exercice de leur mission de suivi des ressources zoo-génétiques

Article Annexe 8

dépistage néonatal (SFDN) ; - un biologiste représentant les chefs des pôles hospitaliers de biologie ; - un biologiste représentant la Société française de biologie clinique (SFBC) ; - un biologiste représentant l'Association nationale des praticiens de génétique

Article Annexe I

Auvergne Basse-Normandie Calvados 14 Caen-Carpiquet Deauville-Normandie Manche 50 Cherbourg-Maupertus Bretagne Finistère 29 Brest-Bretagne Ille-et-Vilaine 35 Dinard-Pleurtuit - Saint-Malo Rennes - Saint-Jacques

LEGIARTI000032745229

MYKONOS PARIS P015920 F NEIRE MAÔVE CHERBOURG 827645 PACIFIQUE NANTES NA 1335 F PATRON DUBARRE ET CORVIC CAEN 288565H PERE DANIEL VANNES VA307386 PERVENCHE PORT-VENDRES PV 182832 POULMIC MARSEILLE 520063 SABE MANDAR BREST E88279 SAINT JACQUES

LEGIARTI000020955767

universitaire de Clermont-Ferrand, administration centrale, BP 69, 63003 Clermont-Ferrand Cedex 1. 9 171,20 Bourgogne Est I Faculté de médecine, BP 87900, 21079 Dijon Cedex. 5 340 Franche-Comté Est II Centre hospitalier universitaire, hôpital Saint-Jacques