Lorsque les dépenses portent sur un local affecté à un usage autre que l'habitation, le propriétaire prend l'engagement de le louer pendant la même durée.

Article ANNEXE 11

—

Avenue Jean-Stephan. Avenue Jean-Jaurès. Rue Albert-Camus. Rue Duguay-Trouin. place des Victoires.

LEGIARTI000030321182

—

hospitalier de Valréas Valréas 06 Centre hospitalier d'Antibes - Juan-les-Pins Antibes 06 Centre hospitalier de Grasse Grasse 06 Clinique Le Palais Grasse 83 Centre hospitalier intercommunal de Fréjus - Saint-Raphaël Fréjus 06 Polyclinique Saint-Jean

Article 221-II-1/07-2

—

de redressement devient négatif, ou l'angle auquel une ouverture qui ne peut pas être fermée de manière à être étanche aux intempéries est immergée ; GZmax est le bras de levier de redressement positif maximal, en mètres, jusqu'à l'angle θv ; Arc est

Article 4

—

Cité-Administrative, bâtiment G, 31000 Toulouse, ainsi que dans les préfectures des départements aux adresses suivantes : DÉPARTEMENT ADRESSE CODE POSTAL ET VILLE Ariège 2, rue de la Préfecture, BP 87 09007 Foix Cedex Aude 52, rue Jean-Bringer

Article 3

—

Article Annexe

—

Musée d'Orsay Bibliothèque publique d'information Centre national des arts plastiques Etablissement public du Grand Louvre Bibliothèque nationale de France Etablissement public du musée du Louvre Musée Jean-Jacques-Henner

Article (21 à 29)

—

Champollion Boulevard Paul Doumer DIJON Boulevard des Martyrs de la Résistance DIJON 21 Boulevard Paul Doumer Boulevard Trimolet DIJON Avenue Champollion DIJON 21 Boulevard Trimolet Boulevard Jeanne

Article Annexe II

—

De l'État français à la IVe République (1940-1946) - La rafle du Vel d'Hiv - Jean Moulin et l'unification de la Résistance Chaque fois que cela est possible et justifié par les programmes, on prend appui sur des exemples historiques locaux ou pris dans

Article Annexe I à L'article D321-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 94

Code de la construction et de l'habitation

. – Conditions d'occupation du logement et conditions de ressources des locataires Conditions d'occupation : Pendant toute la durée de la convention, le bailleur s'engage à louer le logement, ci-dessus désigné, nu à des personnes physiques, à titre de

Article Annexe I (suite)

—

Marchezais 28 Eure-et-Loir Mérouville 28 Eure-et-Loir Le Mesnil-Simon 28 Eure-et-Loir Mévoisins 28 Eure-et-Loir Mézières-en-Drouais 28 Eure-et-Loir Moinville-la-Jeulin 28 Eure-et-Loir Mondonville-Saint-Jean

Article Annexe

—

Département des Yvelines Maisons-Laffitte 56 Centre équestre : 18 à 22, avenue Jean-Bart, et 23, avenue de Montebello.

Article (39 à 44)

—

ROUTE de début de section COMMUNE de début de section ROUTE de fin de section COMMUNE de fin de section 39 D 475 Bretelle A36 AUTHUME D 673 DOLE 39 D 1083 Limite département 39/01 SAINT-JEAN-D'ETREUX

Article ANNEXE

—

Louer des matériels de skis. Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Le principal secteur d'activité est celui du commerce et de la distribution de matériel de sport et de loisir.

Article 238 sexdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 71

Code général des impôts

39 duodecies à 39 quindecies et réalisées lors de la cession de bateaux de la navigation intérieure affectés au transport de marchandises, en cours d'exploitation par une entreprise de transport fluvial ou par une entreprise dont l'activité est de louer

Article 46 AZA quaterdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 55 > 32

Code général des impôts, annexe III

les articles 2 terdecies D ou 2 terdecies F ; 7° L'attestation que le produit de la souscription annuelle est intégralement investi dans les dix-huit mois qui suivent la clôture de celle-ci ; 8° L'engagement, le cas échéant prorogé, par la société de louer

Article D302

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 16 > 47

Code des postes et des communications électroniques

l'influence significative au sens du troisième alinéa de l'article L. 37-1, un marché est considéré comme étroitement lié à un autre lorsque les liens entre les deux marchés sont tels qu'ils permettent d'utiliser, sur un des deux marchés, par effet de levier

Article L214-175-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 15

Code monétaire et financier

. – Dans des conditions et limites fixées par décret en Conseil d'Etat, un organisme de titrisation pour lequel le recours à l'effet de levier fait l'objet de limitations peut accorder des prêts aux entreprises non financières.

Article Annexe B

—

Les projections financières qui suivent sont donc la traduction concrète, en termes de leviers d'action sur les régimes obligatoires de base de sécurité sociale et les fonds concourant à leur financement qui sont gouvernés par les lois de financement

Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT DU TARN Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à décembre 2008 Communes de Beauvais-sur-Tescou, Cadalen, Saint-Julien-du-Puy, Sauzière-Saint-Jean (La), Sequestre (Le).

Page 21 · 678 résultats

← Précédent Suivant →