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1 078 résultats pour « Jean-Noùl MOAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd8973f

Appel

7 septembre 2007

7 septembre 2007

PIPERAUD, Président, Mme Rosine NIVELLE, Conseiller, Monsieur Jean-Pierre GIMONET, Conseiller, GREFFIER : Mme Marie-Noëlle CARIOU, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61628cc8293034a8c342f6af

Appel

3 mai 2013

3 mai 2013

Elle conteste formellement les accusations de harcèlement moral qu'elle estime calomnieuses et diffamatoires.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

69f44e16cdc6046d472f64dc

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Mme Magali VINCENT, Conseillère Madame Gaëlle MARTIN, Conseillère

Source officielle
CA

Chambre 3-3

69fd8495cdc6046d4704d16d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

NOEL, Président, et Mme Magali VINCENT, conseillère rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Mme

Source officielle
CA

Chambre 3-3

69fd846acdc6046d4704ce55

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Mme Magali VINCENT, Conseillère Madame Gaëlle MARTIN, Conseillère

Source officielle
CA

Chambre 3-3

696a9335cdc6046d4791ce8d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Mme Claire OUGIER, Présidente de chambre Mme Magali VINCENT, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02077

Cassation

15 décembre 2015

15 décembre 2015

André BBB..., Antoine CCC..., Robert DDD..., Patrick EEE..., Maurice X..., Claude Y..., Alain Z..., Maurice A..., Jean-Claude B..., Jean-Paul C..., Frédéric D..., René E..., Noël F..., Jean-Paul G...,

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162cc37fea1086acdbe41f9

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

en la personne de son représentant légal en exercice y domicilié, demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aad5

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

J..., lesquels ont, par acte notarié du 5 septembre 1998, conféré ce pouvoir à Jean-Noël F... ; que pour justifier des pouvoirs de la signataire, la banque produit : -une attestation établie le 7 mai

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fd9b5b051ebd8ab51b59c88

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président, chargé du rapport, qui a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fd9b5bb51ebd8ab51b59cbd

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président, chargé du rapport, qui a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

éposé plaintec/X des chefs d'escroquerie

69cf6e96cdc6046d47f5019b

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Mme Magali VINCENT, Conseillère rapporteur Madame Gaëlle MARTIN, Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f791

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

ET ASSOCIES (avocat au barreau de PARIS, toque : J 47) INTIMES Maître Jean Y... ... 75007 PARIS SCP ALAIN A...

Source officielle
CA

8e Chambre A

616258f1a2370d151415abe7

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

naissance 6] 1933 à [Localité 12] ([Localité 12]) de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] représentée par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour assistée par Me Jean-Marie

Source officielle
CA

Chambre 3-3

671b351c2edfb0b58c05e8bd

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

NOEL, Président Madame Françoise PETEL, Conseillère, magistrat rapporteur Mme MAGALI VINCENT, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6712c1f481734932ee481e04

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

par Me Noël LEJARD, membre de l’A.A.R.P.I.

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007819024

Admin. suprême

29 janvier 1993

29 janvier 1993

André D..., Christian V..., Pierre XD..., Edouard XO..., Gérard XC..., Jean-Noël XI..., Jean F..., GENEVIER, Mme Germaine XK..., MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e99c

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b11b

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Jean Jacques Philippe né le 14 Août 1947 à JOUY EN PITHIVERAIS (45), de Jean Jacques et de Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éa 2 et 33 de la loi du 29 juillet 1881c/M. C

6253cc0abd3db21cbdd8ef18

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

Jean-François D..., auteur d'un article paru dans le No 524 525 du 9 au 18 mai 2007, intitulé " N'ayez pas peur ! Ce formidable et enthousiasmant combat qui attend les républicains " citant M.

Source officielle

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