CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

922 résultats pour « Koso »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère chambre

69ea56b8cdc6046d474737cc

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Jean Michel KOSTER, Juges, assistés de M. Nicolaï LABEYRIE, Greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le Président et le Greffier.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69f0dce1cdc6046d47da779e

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Jean-Michel KOSTER et M. Arnaud RAME, juges, assistés de M. Nicolaï LABEYRIE, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008069335

Admin. suprême

15 janvier 2001

15 janvier 2001

Koko, ... ; M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2200352_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

B..., représentée par Me Kobo, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler les décisions des 13 janvier 2021 et 9 juillet 2021 de la directrice de l’Ecole nationale des

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008222175

Admin. suprême

16 janvier 2006

16 janvier 2006

Vu la requête, enregistrée le 15 juillet 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Koko Y, épouse YX, demeurant ...; Mme YX demande au Conseil d'Etat : 1°) de rectifier pour

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0923DEC000022110

Admin. suprême

23 septembre 2014

23 septembre 2014

display:inline-block } .s99A5B894 { width:111.58pt; display:inline-block } .sAA8E4CBE { width:145.63pt; display:inline-block }   FIRST SECTION DECISION Application no. 221/10 Evzi ISAKI and TD KOLOS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6164226b183290ee74ce7776

Appel

20 janvier 2010

20 janvier 2010

avocats au barreau de Paris, toque P 435 INTIMES Monsieur [X] [N] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assisté de Me Gotnadji KOSSI

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

686d62c0a2273490db108181

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Localité 7] 453 439 606) [Adresse 1] [Localité 4] représentés par Maître Laurence LECLERCQ DEZAMIS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #A0551 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Cédric KOSSO-VANLATHEM

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2307001_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 mai 2023, Mme Mme B C épouse A et Mme D A E, représentées par Me Kobo, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 mars 2023

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69bf03d4cdc6046d477a8dfd

Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

[Adresse 1] (Avocat postulant : Maître [L], Avocat au barreau d'Aix-en-Provence) (Avocat plaidant : Maître [U], Avocat au barreau de Grasse) C/ Société [G] KOTOR PHARMA S.A.R.L.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69ce53a1cdc6046d47da07d0

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Le 21 février 2019, WAGRAM a conclu un contrat de franchise avec la société KOSY SARL sis au Luxembourg, qui n'est pas dans la cause.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300979_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

B, représenté par Me Kobo, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 janvier 2023 par lequel le préfet du Cher a rejeté sa demande de titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire français

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1988:0621JUD001073084

Admin. suprême

21 juin 1988

21 juin 1988

Elle est représentée par sa tutrice, à savoir sa mère Mme Koster, elle aussi Néerlandaise. 8.     Ayant épousé Mme Koster le 7 octobre 1977, M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-144055

Admin. suprême

14 avril 2014

14 avril 2014

On 11 November 2002, after two remittals, the Court of First Instance ( Osnovni sud ) in Kotor found the applicant guilty in his absence and sentenced him to two years of imprisonment.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2402152_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 29 et 30 mai 2024, l'association Kosmo System, l'association RaveAge Events et l'association Super Omnia, représentées par Me

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69f0dbe2cdc6046d47da669a

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Jean-Michel KOSTER et M. Arnaud RAME, juges, assistés de M. Nicolaï LABEYRIE, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008046030

Admin. suprême

6 juin 2001

6 juin 2001

Koto Y... ... ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2503891_20250911

Administratif

11 septembre 2025

11 septembre 2025

B A, représenté par Me Kobo, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler les décisions par lesquelles la préfète du Loiret l'a obligé de quitter le territoire français et a fixé le

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303396_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

procédure suivante : Par une requête, des mémoires et des pièces complémentaires enregistrés le 11 août 2023, le 12 octobre 2024, le 17 octobre 2024 et le 11 février 2025, Mme A B, représentée par Me Kobo

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

6686e897e74459e0c7ed2637

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Décision du 04 Juillet 2024 18° chambre 2ème section N° RG 21/06607 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUNGA COMPOSITION DU TRIBUNAL Lucie FONTANELLA, Vice-présidente Maïa ESCRIVE, Vice-présidente Cédric KOSSO-VANLATHEM

Source officielle

Page 21 sur 47

← PrécédentSuivant →