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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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7 244 résultats pour « LECLERC Victoria COMPOSITION »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article 5

—

L'établissement est administré par un conseil de vingt-huit membres, composé comme suit :

Article 2

—

La fabrication par voie sèche des composés arsenicaux se fera dans des appareils clos en marche normale.

Article 6

—

La composition du jury est fixée par arrêté du ministre des affaires étrangères et du développement international.

Article ANNEXE A

—

COMPOSITION, MODE DE SCRUTIN ET RÉPARTITION DES EFFECTIFS DES COMITÉS SOCIAUX D'ADMINISTRATION DES SERVICES DÉCONCENTRÉS

Article 67

—

Pour l'application des dispositions de l'article 53, le conseil médical, dans sa formation plénière, est composé :

Article 2

—

I. - Le dossier de candidature à l'autorisation d'exercice de la profession est composé des pièces suivantes :

Article 70

—

Les règles de composition et de fonctionnement des jurys sont celles prévues aux articles 48 et 48-1.

Article 10

—

La composition du jury des concours déconcentrés de gardiens de la paix est fixée comme suit :

Article 5

—

Le déroulement du test d'évaluation du " savoir-nager " en sécurité est composé de deux parties :

Article 2

—

I. - Nantes Université se substitue à l'Université de Nantes et est composée des membres suivants :

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 66 > 85

Arrêté du 11 mars 1986 portant modification de la composition de la commission ministérielle de l'informatique et de la bureautique auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle.

La composition de la formation spécialisée des orientations et du schéma directeur est complétée comme suit :

Article 9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 12

Arrêté du 22 août 1985 fixant les modalités des concours pour l'accès aux emplois de moniteur ou monitrice des écoles de cadres et des écoles de sages-femmes relevant des établissements d'hospitalisation publics.

Le jury du concours sur titres, désigné par le préfet pour la région, est composé de la façon suivante :

Article 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 12

Le jury du concours sur titres, désigné par le préfet pour la région, est composé comme suit :

Article 34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 13

Loi du 14 décembre 1789 pour la constitution des municipalités

Chaque corps municipal composé de plus de trois membres sera divisé en conseil et en bureau.

Article 7

—

Le second semestre de la première année est composé de trois ou quatre unités d'enseignement :

Article 3

—

La composition de la commission consultative paritaire est fixée conformément au tableau ci-après :

Article 9

—

Le jury choisit les sujets des compositions écrites et procède à une double correction de celles-ci.

Article 8

—

Le second semestre de la première année est composé de trois ou quatre unités d'enseignement :

Article 4

—

La composition du jury du concours est fixée, pour chaque session, par le ministre chargé de l'environnement.

Article 4

—

Le jury, désigné par arrêté du ministre chargé de la culture, est composé de cinq membres.

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