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16 345 résultats pour « Laurent BOYER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007672977

Admin. suprême

3 octobre 1979

3 octobre 1979

LAURENT Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3c8

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

RG N : 07 / 00847 AFFAIRE : Laurent X... C / S. A. R. L.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68fb978411af6ba0065f4135

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

LAURENT MAYON S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00736

Cassation

9 avril 2008

9 avril 2008

Laurent Y... a remplacé M. Vahid X....

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Laurence XA... Antoine épouse YKD..., demeurant ..., 56 / de M.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

6786b683df5b5c7d10ca5268

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Laurent BURGY de la SELARL LINK ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Madame [KZ] [ZJ] demeurant [Adresse 19] - [Localité 134] représenté par Maître Laurent BURGY de la SELARL LINK ASSOCIES, avocats

Source officielle
CA

11e Chambre A

5fdd3cd47fad53a54cda47a9

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

représentée par Me Philippe-Laurent A..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Rose-marie F... , avocat au barreau de GRASSE, plaidant S.C.I.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b07d51cdc6046d47317a17

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Dirigeant : Monsieur [K] [R] Comparution : en personne Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Laurent BECUWE Juges : Monsieur Laurent VASSEUR Monsieur

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

X... Monsieur Jean-François X... Madame Laurence Xc/SCI LA SABATIERE

5fde21d84fcb63be139a8cf5

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Madame Laurence X...

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007836501

Admin. suprême

9 février 1994

9 février 1994

Laurent X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

613720f0cd580146773efa37

Cassation

12 janvier 1989

12 janvier 1989

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur ; M. Benhamou, conseiller ; Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire ; M.

Source officielle
CC

soc

613720f8cd580146773efe8d

Cassation

19 juillet 1989

19 juillet 1989

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur ; M. Benhamou, conseiller ; M. Ecoutin, avocat général ; M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

61372109cd580146773f072f

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, MM. Z..., Hanne, conseillers, Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613720d8cd580146773eee23

Cassation

23 mars 1989

23 mars 1989

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur ; M. Vigroux, conseiller ; M. Franck, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613720e7cd580146773ef5ad

Cassation

16 février 1989

16 février 1989

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur ; M. Valdès, conseiller ; M. Franck, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613720e8cd580146773ef653

Cassation

9 février 1989

9 février 1989

Mehmet Zeki demeurant ... et Guérin à Aulnay sous Bois (Seine Saint-Denis), en cassation d'un jugement rendu le 23 novembre 1987 par le conseil de prud'hommes de Paris, au profit de : 1°/- Maître

Source officielle
CC

soc

613721d3cd580146773f7cd0

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, MM. Merlin, Boubli, conseillers, Mme Bignon, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CA

1ère chambre

67ef6c899a9834ffd825fb73

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

*action estimatoire Pour condamner la société Automobiles Laurent Violet à payer à M. 

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2601311_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

contestation sérieuse ; - cette situation, qui empêche l’admission de nouveaux demandeurs d’asile qui y seraient éligibles alors que le taux d’occupation des structures est à son maximum, compromet le bon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd90669

Appel

10 mai 2013

10 mai 2013

Laurent X..., Mme Rebecca Y... épouse X... C/ M. Bernard Z..., Mme Bernadette A..., M. Jean-Louis B...

Source officielle

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SIREN 929574770Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

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