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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613720a8cd580146773ed130
4 novembre 1987
4 novembre 1987
d'un arrêt rendu le 13 mars 1986 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Claude Z..., 2°/ de Madame Mauricette X..., épouse Z..., demeurant tous deux lieudit "Lespinasse
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000020869140
26 mai 2009
26 mai 2009
Maresquel à Gouy Saint André (62870), représentée par ses représentants légaux en exercice ; la SOCIETE PRODUITS VANILLE ET ALIMENTAIRES ETABLISSEMENTS PROVA, dont le siège social est situé 46, rue Colmet Lepinay
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3b1
8 juillet 2008
8 juillet 2008
entiers dépens de première instance et d'appel ; Rejette les demandes plus amples ou contraires ; Le présent arrêt a été signé par Monsieur Hervé PROTIN, président de chambre, et par Monsieur Eric LÉPINAY
Source officielleRéférés civils
670575b01296b51ba2b1c592
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[Adresse 2], représenté par la Régie ORALIA BAGNERES & LEPINE, dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparant, ni représenté Débats tenus à l'audience du 02 Septembre 2024 Notification le
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2602445_20260225
25 février 2026
25 février 2026
’examiner un immeuble situé 2 rue des Monts d’Or à Saint-Cyr-au-Mont-d’Or (69450), parcelle cadastrale AB 138, propriété du syndicat des copropriétaires, représenté par la société Oralia Bagneres & Lepine
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2501169_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
immeuble sis 19 rue Saint-Paul à Lyon (69005), parcelles cadastrales AC 31 et AC 32, appartenant au syndicat des copropriétaires, COPRO 19 rue Saint-Paul AC31, représenté par son syndic Oralia Bagneres et Lepine
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2411558_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
B..., représenté par Me Lepine, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 6 mars 2024 par lequel le préfet de police a refusé de l’admettre au séjour ; 2°) d’enjoindre au préfet de police de
Source officielleciv3
607940ca9ba5988459c3e9fe
15 février 1968
15 février 1968
ET AUTRES PRESIDENT : M DE MONTERA-RAPPORTEUR : M MAZEAUD-AVOCAT GENERAL : M TUNC-AVOCATS : MM CONSOLO, LEMANISSIER, NICOLAS ET LEPANY A RAPPROCHER : SUR LE N° 1 : 26 NOVEMBRE 1964, BULL 1964, I, N° 525
Source officielleciv3
607940ca9ba5988459c3ea3d
8 février 1968
8 février 1968
ET AUTRES PRESIDENT : M DE MONTERA-RAPPORTEUR : M CORNUEY-AVOCAT GENERAL : M PAUCOT-AVOCATS : MM LEPANY, CHAREYRE ET LE BRET.
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a8f7
9 février 1965
9 février 1965
GIFFARD ET LEPANY. DANS LE MEME SENS : 12 MARS 1962, BULL. 1962, III, NO 153, P. 126, ET LES ARRETS CITES. A RAPPROCHER : 8 JUILLET 1964, BULL. 1964, III, NO 361 (1ER), P. 319.
Source officiellecr
6079a8809ba5988459c4d990
21 décembre 1965
21 décembre 1965
LE MOYEN DOIT ETRE ECARTE ; ET ATTENDU QUE L'ARRET EST REGULIER EN LA FORME ; REJETTE LE POURVOI ; PRESIDENT : M ZAMBEAUX - RAPPORTEUR : M POMPEI - AVOCAT GENERAL : M BOUCHERON - AVOCAT : M LEPANY
Source officiellecr
6079a8869ba5988459c4dced
23 janvier 1963
23 janvier 1963
FAITS DECLARES CONSTANTS PAR LA COUR ET LE JURY ; REJETTE LE POURVOI PRESIDENT : M ZAMBEAUX, CONSEILLER DOYEN, FAISANT FONCTIONS - RAPPORTEUR : M LEGRIS - AVOCAT GENERAL : M GERMAIN - AVOCAT : M LEPANY
Source officiellecr
6079a88a9ba5988459c4dd5c
5 mai 1965
5 mai 1965
PRESIDENT : M ZAMBEAUX - RAPPORTEUR : M MAZARD - AVOCAT GENERAL : M BARC - AVOCAT : M LEPANY.
Source officiellecr
6079a88d9ba5988459c4de1e
12 mars 1963
12 mars 1963
DE CASSATION, POUR ETRE ULTERIEUREMENT PROCEDE AINSI QUE DE DROIT ; PRESIDENT : M FRIOL, CONSEILLER DOYEN, FAISANT FONCTIONS - RAPPORTEUR : M POMPEI - AVOCAT GENERAL : M BOUCHERON - AVOCATS : MM LEPANY
Source officiellesoc
6079b1f69ba5988459c54792
10 mars 1965
10 mars 1965
LEPANY. A RAPPROCHER : 25 OCTOBRE 1961, BULL. 1961, IV, NO 882 (1ER), P. 700 ET L'ARRET CITE.
Source officielle9ème chambre
DTA_2406566_20260202
2 février 2026
2 février 2026
C... épouse A..., représentée par Me de Lespinay, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 28 février 2024 par laquelle le sous-directeur des visas de
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-156341
29 juin 2015
29 juin 2015
B fut interrogé par les carabiniers de Lesina (Foggia) le 23 novembre 2008.
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007687756
21 décembre 1979
21 décembre 1979
AVAIENT FAIT VALOIR QUE, DANS LES BUREAUX DE VOTE DES COMMUNES DE FRONTON, BRUGUIERES ET LESPINASSE, LE NOMBRE DES BULLETINS TROUVES DANS LES URNES EXCEDAIT CELUI DES EMARGEMENTS ; QU'IL INCOMBAIT AUX
Source officielleciv1
Donne défautc/M. X
6137216ccd580146773f3a17
22 mai 1991
22 mai 1991
Jean-Yves X..., demeurant à Saint-Germain Lespinasse (Loire), Au Bourg, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officiellecomm
613720f5cd580146773efcbe
14 novembre 1989
14 novembre 1989
par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de la société SOFRAL, dont le siège social est sis à Garnay, Dreux (Eure-et-Loir), et les bureaux zone industrielle chemin de la Gravière à Lespinasse
Source officiellePage 21 sur 46
LEPINAY, Ghislain
22/07/2026
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Lepinay, Thomas, Xavier
21/07/2026
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LEPINAY MALET
19/07/2026
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LEPINAY, Alicia, Marie, Michelle
17/07/2026
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LEPINAY, Marie
14/07/2026
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