puissant véhicule noir de marque BMW vu par les témoins ; qu'en outre, tous les témoins ont noté le fait que le véhicule impliqué tractait une remorque dont la structure était constituée de tubes métalliques

convertir ce bail en bail à ferme, conclu le 25 avril 1988, une "transaction" par laquelle les parties convenaient de résilier le bail à métayage à compter du 30 avril suivant, moyennant cession au métayer

système de protection par éloignement est aléatoire; qu'en effet, il y'a lieu de considérer le marteau-pilon uniquement destiné à des opérations de repassage à froid comme une presse travaillant les métaux

Mathieu X..., demeurant ... à Sainte-Foy-les-Lyon (Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 10 février 1995 par le tribunal d'instance de Gap, en matière électorale, le concernant, LA COUR, composée

C/ Monsieur Mathieu Marcel Y... COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 18 Décembre 2013 ENTRE Madame Anne X... épouse Y..., demeurant ...

administratif de Lyon de condamner la commune de Caluire-et-Cuire à lui verser la somme de 107 267,18 euros TTC ou, subsidiairement, de la condamner solidairement avec les sociétés Panorama Architecture, Matthieu

immobilier présentait, dès sa construction, des non-conformités au regard du règlement de sécurité, notamment la réserve, séparée en deux par une cloison en plaques BA 13 montées sur une structure métallique

Y... à propos du règlement d'une facture relative à la culture du maïs, et que le métayer se bornant à réclamer à son bailleur 40 % de la somme, il avait ainsi renoncé pour l'année culturale de 1990 à

preneur a assigné le bailleur en apurement des comptes de métayage ; Attendu que pour accorder des dommages-intérêts à Mme Y..., l'arrêt retient le défaut de fondement de l'action entreprise par le métayer

preneur a assigné le bailleur en apurement des comptes de métayage ; Attendu que, pour accorder des dommages-intérêts à Mme Y..., l'arrêt retient le défaut de fondement de l'action entreprise par le métayer

selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'une enquête, la caisse régionale d'assurance maladie a classé la société Metalic dans la nomenclature des risques sous la rubrique "fabrication de menuiseries métalliques

selon les énonciations des juges du fond, que la société civile immobilière Saint-Louis a commandé à la société Compagnie européenne de récuparation Eurométal la fourniture et la pose d'un hangar métallique

nécessité des peines ; "en ce que l'arrêt partiellement infirmatif attaqué a condamné la société civile La place Gambetta à une amende de 3 000 euros avec sursis et à la démolition de la structure métallique

N..., sur les risques sanitaires que les métaux et produits polluants repérés sur le site peuvent présenter et la nécessité de procéder à leur évaluation.

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article D 732-1 du Code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Calser, soutenant qu'elle n'exerçait qu'une activité de métallerie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société anonyme Meta Ceram, dont le siège

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Griset SAS et Diehl Metall Malaysia par Bavaria France Holding SAS

son propre compte, cette circonstance n'impliquant aucunement que les 46 objets litigieux dépourvus de poinçons de fabricant aient été fabriqués pour le compte de la société Alger Bijoux avec des matières