Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210575
4 novembre 2021
4 novembre 2021
référendaire, après débats en l'audience publique du 22 septembre 2021 où étaient présentes Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Durin-Karsenty, conseiller rapporteur, Mme Maunand
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR90665
17 février 2023
17 février 2023
Huglo, Mme Duval-Arnould, doyens de chambre faisant fonction de présidents, MmeTaillandier- Thomas, conseiller faisant fonction de président, Mme Dard, conseiller rapporteur, M.
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2023:PL90665
17 février 2023
17 février 2023
Huglo, Mme Duval-Arnould, doyens de chambre faisant fonction de présidents, MmeTaillandier- Thomas, conseiller faisant fonction de président, Mme Dard, conseiller rapporteur, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b6b
29 novembre 2007
29 novembre 2007
CMA - CGM Société QUINGDAO XIN SANLY REEFER CONTAINER TECHNICAL CO.LTD Grosse délivrée le : à : MAYNARD TOUBOUL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69f1d5dbcdc6046d47f2c237
8 avril 2026
8 avril 2026
[Z] [Q] [Y], Ci-après « Le débiteur » Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline MAILLARD, Mme Françoise MENARD et M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210856
10 décembre 2020
10 décembre 2020
Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société [...] , en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Papeterie de Raon, de Me
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210859
10 décembre 2020
10 décembre 2020
général, après débats en l'audience publique du 4 novembre 2020 où étaient présentes Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Jollec, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210664
17 septembre 2020
17 septembre 2020
général, après débats en l'audience publique du 17 juin 2020 où étaient présentes Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Lemoine, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210665
17 septembre 2020
17 septembre 2020
général, après débats en l'audience publique du 17 juin 2020 où étaient présentes Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Lemoine, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210677
17 septembre 2020
17 septembre 2020
Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210630
17 septembre 2020
17 septembre 2020
Girard, avocat général, après débats en l'audience publique du 17 juin 2020 où étaient présentes Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Kermina, conseiller rapporteur, Mme Maunand
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210232
19 mars 2020
19 mars 2020
Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M. et Mme H..., et l'avis de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C201958
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Pireyre, président, Mme Maunand, conseiller rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Thomas, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations de la SCP Célice
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210102
30 janvier 2020
30 janvier 2020
Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200122
30 janvier 2020
30 janvier 2020
Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat du syndicat des copropriétaires Le Jardin de lumière, et l'avis de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200123
30 janvier 2020
30 janvier 2020
Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat du syndicat des copropriétaires Le Millénium, et l'avis de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210047
14 janvier 2021
14 janvier 2021
Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210052
14 janvier 2021
14 janvier 2021
, conseiller, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210749
1 octobre 2020
1 octobre 2020
général référendaire, après débats en l'audience publique du 8 juillet 2020 où étaient présentes Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Kermina, conseiller rapporteur, Mme Maunand
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210512
2 juillet 2020
2 juillet 2020
Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de M. et Mme Q..., et de Mme T..., ès qualité, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de
Source officiellePage 21 sur 67