Events Audiovisual, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 12], 4°/ la société Live By GL Events, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], anciennement dénommée société Market

in Mellieħa, Malta Sarah GRIMA is a Maltese national who was born in 1979, and lives in Mellieħa, Malta Therese GRIMA is a Maltese national who was born in 1943, and lives in Mellieħa, Malta Elizabeth

Attendu, selon les arrêts attaqués, que, se prévalant du titre exécutoire établi par un huissier de justice consécutif à l'établissement d'un certificat de non-paiement d'un chèque, la société Couverture Maltret

POZZOBON, greffière EXPOSE DU LITIGE ET PROCEDURE Suivant acte d'engagement du 29 mars 2007, l'université [5] a confié à la société Malet, devenue la société anonyme Spie Batignolles Malet, le

(Nord), 38) la société anonyme Paribas, dont le siège social est ... (9e), 48) la société anonyme Banque de Neuflize Schlumberger Mallet, dont le siège social est ... (8e), 58) la Banque Bruxelles

X..., ès qualités, a demandé que l'expertise soit déclarée commune aux sociétés Sophia mur, Cofitem Cofimur et à la Banque de Neuflize Schlumberger Mallet Demachy (NSMD) ; que la demande a été accueillie

X... a été engagé à compter du 1er mars 1995 par la société Hygecobel, aux droits de laquelle se trouve la société Hygeco France Marette, en qualité d'attaché de direction, puis a été promu sous-directeur

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 18 novembre 1996), que la société Moulin Maret

Article 2 : La demande présentée par la société Yves Maltese devant le tribunal administratif de Toulon et le surplus des conclusions des parties sont rejetés.

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Saint Mamet par la société ITM Entreprises

Article 2 : Les conclusions du GAEC Malterre au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

siège est [...]                                   , contre l'arrêt rendu le 14 novembre 2016 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige l'opposant à la société Entreprise Malet

Estelle SANTONI de la SELARL ESTELLE SANTONI, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDEURS Madame [W] [I], demeurant Grenoble Teisseire - Le Jardin de Belledonne - 32 rue Georges de Manteyer

foncier Décision attaquée : n° 24/06129 rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 1] le 27 Janvier 2026 Appelant : Monsieur [H] [G], NOM D'USAGE [K], représenté par Me Guillaume MEAR de la SCP MALPEL

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Kepler Capital Markets

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 21 juin 1996), qu'une collision s'est produite sur une route nationale, par temps de brouillard, entre l'ensemble routier de la société Transports Puba Martens

Mallet.

Mallet.