Codes de loi français

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Les fanaux de sécurité électriques utilisés à bord des navires-citernes et ceux qui sont destinés à être utilisés dans des zones dangereuses doivent être du type antidéflagrant (1) ; et .5 une hache ayant un manche doté d'une isolation électrique haute

LEGIARTI000021809793

Eléments justifiant le lien avec le milieu géographique L'aire d'appellation du Pont-l'Evêque s'étend sur une partie du territoire des trois départements de la Basse-Normandie : Calvados, Manche et Orne, ainsi que sur la frange occidentale du département

Article Annexe I

Directeur départemental de la sécurité publique Directeur départemental adjoint de la sécurité publique des Alpes-Maritimes-Bouches du Rhône-Calvados-Finistère-Gard-Haute-Garonne-Gironde-Hérault-Ille-et-Vilaine-Isère-Loire-Loire-Atlantique-Loiret-Manche-Marne-Morbihan-Meurthe-et-Moselle-Moselle-Nord-Oise-Pas-de-Calais-Puy-de-Dôme-Bas-Rhin-Haut-Rhin-Rhône-Seine-Maritime-Seine-et-Marne-Yvelines-Var-Essonne-Val

Article 3

1,517815 ― 25 267 2 048 ― 23 219 Loiret 1,085924 ― 27 744 3 303 ― 24 441 Lot 0,606872 0 Lot-et-Garonne 0,518289 0 Lozère 0,412392 6 137 6 137 Maine-et-Loire 1,152974 ― 49 174 8 422 ― 40 752 Manche

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

niveau de référence N2 pour l'un au moins des éléments qui y figurent ; -dont la teneur des sédiments extraits est comprise entre les niveaux de référence N1 et N2 pour l'un des éléments qui y figurent : i) et, sur la façade métropolitaine Atlantique-Manche-mer

LEGIARTI000028243631

II-2/7 ISO 6182-1 (2004) B + D A.1/3.29 Manches d'incendie Règ. II-2/10 Règ.

Article 230-2.09

angle de début d'envahissement (uf)" est l'angle d'inclinaison à partir duquel se produit l'envahissement des volumes de flottabilité du navire pris en compte dans le calcul des bras de levier de redressement, par immersion au moins d'une prise d'air (manche

Article 229-II-2.03

Les manches de ventilation desservant les espaces à cargaison, les espaces rouliers à cargaison fermés et locaux de machines sont pourvues à leur partie supérieure de moyens d'obturation incombustible. 10.

LEGIARTI000049484177

Manche Teurthéville-Bocage Inondations et coulées de boue 02/01/2024 03/01/2024 Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

LEGIARTI000024933435

II-2/10 ISO 6182-1 (2004) B + D A.1/3.29 Manches d'incendie Règ. II-2/10 Règ.

Article Annexe

442098 6886775 1 2019_01_27-1 Normandie Eure GC_27_007 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 582775 6892883 1 2019_01_27-2 Normandie Eure GC_27_014 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 584594 6919252 2 588780 6917818 2019_01_50-1 Normandie Manche

Article Annexe I

Manche Bricquebec-en-Cotentin Inondations et coulées de boue 01/11/2023 02/11/2023 1 L'intensité anormale du phénomène durant l'événement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé

Article 221-II-2/20

Dans ce cas, le dispositif d'assèchement doit être capable d'évacuer au moins 125 % du débit combiné des pompes du dispositif à eau diffusée et du nombre prescrit d'ajutages de manches d'incendie, compte tenu des directives élaborées par l'Organisation

Article 221-II-2/13

séparer un entourage d'escalier des cuisines ou des principales buanderies peuvent comporter un accès direct à l'escalier à condition qu'ils aient une surface de pont minimale de 4,5 m² et une largeur minimale de 900 mm et qu'ils contiennent un poste de manche

Article Annexe VII

63421 D Monts du Forez 63425 D Limagne agricole 63426 B Plaine de Lembron 63427 B Combraille bourbonnaise 63428 C BASSE-NORMANDIE CALVADOS 14 Bessin 14085 A Pays d'Auge 14353 A Bocage 14354 A Plaine de Caen et de Falaise 14355 B MANCHE

Article 1

Lozère Mende Néant Circonscription judiciaire de Mende Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Maine-et-Loire Angers Néant Circonscriptions judiciaires d'Angers et de Saumur Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Manche

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

Collecteur incendie : Schéma du collecteur ; Calcul justificatif ; Emplacement des bouches et sectionnements ; Pompes (caractéristiques, emplacement, alimentation, démarrage) ; Dispositif de mise en pression ; Nombre de manches et longueurs. 2.

Article Annexe

Lozère 49,70 4 575 € 49,70 7 839 € 14,22 1 302 € 14,22 2 364 € 9,80 897 € 9,80 1 635 € Maine-et-Loire 299,30 28 640 € 299,30 49 747 € 69,93 6 399 € 69,93 11 624 € 34,78 3 182 € 34,78 5 749 € Manche

Article 3

seront prises pour permettre le maintien du confinement des produits radioactifs, l’arrêt sûr et le refroidissement à long terme du combustible dans toutes les situations considérées comme plausibles pouvant résulter du régime océanographique de la Manche