Toute modification donne lieu : - à la mise à jour ou à l'établissement des plans et documents correspondants au sein du dossier technique ; - à une nouvelle attestation de conformité établie sur le modèle de l'annexe 244-A. 2 ; - à un amendement du manuel

Article EL 15

—

protection contre les contacts indirects ; - le dispositif de commutation automatique permettant le passage de l'état de marche normale de l'alimentation électrique de sécurité à l'état de marche en sécurité et le dispositif permettant de commander manuellement

Article 332-2.01

—

Chaque système est fourni avec un manuel, dans la langue de travail du navire, comprenant toutes les instructions appropriées pour son installation, son exploitation et la formation de l'équipage, la méthodologie d'essais pour vérifier son bon fonctionnement

Article Annexe I

—

équipées d'un système de signalisation d'une alimentation faible ou d'un défaut ou d'une absence d'alimentation ; 9° Après une désactivation temporaire de l'alarme pour utiliser la piscine, le système d'alarme comporte, en plus de la réactivation manuelle

Article Annexe 2

—

relatif à la prime de transition énergétique Chaudières à alimentation automatique fonctionnant au bois ou autres biomasse, mentionnées au a du 2 de l'annexe 1 5 000 € 3 850 € 2 100 € X 18 000 € Chaudières à alimentation manuelle

Article 96 C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 87

Code général des impôts, annexe III

D'un dispositif permettant leur fonctionnement manuel ou sur batterie en cas d'interruption accidentelle de l'alimentation en courant électrique ; b.

Article Annexe IV

—

Pour les installations des autres chantiers, il peut être établi sur un imprimé qui pourra être rempli manuellement et dont le contenu figure en fin de la présente annexe. 2.2.

Article Annexe II

—

Paramètres et fréquences des mesures à réaliser sur les apports extérieurs et sur les boues issues du traitement des eaux usées CAS PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES DES MESURES Apports extérieurs : Le maître d'ouvrage indique dans le manuel d'autosurveillance

Article CH 10

—

Ce dispositif automatique doit être doublé par une ou plusieurs commandes manuelles placées en dehors des locaux, l'une d'elles étant installée à proximité de la commande des trappes d'évacuation de fumées s'il en existe.

Article Annexe IIa

—

C1.2.1a Réaliser le patron plan (manuellement ou en CAO). C1.2.1b Extraire les gabarits (manuellement ou en CAO). C1.2.1c Réaliser les gabarits (manuellement ou en CAO). C1.2.1d Vérifier les gabarits.

Article 3

—

Physiologie du travail Posture et mouvements : stations debout et assise, locomotion (modifications des conditions de l'équilibre corporel et effets du sol sur la sécurité et le confort), gestes (tâches manuelles et mouvements complexes des membres supérieurs

Article 2-1

—

survol établies par la disposition SERA.3105 de l'annexe au règlement d'exécution (UE) n° 923/2012 et par la disposition FRA.3105 de l'annexe I au présent arrêté ne s'appliquent pas lorsque la réalisation de la mission l'exige, sous réserve que le manuel

Article 2

—

par un feu orange clignotant visible de chaque côté ; i) Ce marquage et cette signalisation lumineuse doivent être conformes à l'arrêté prévu par l'article R. 232-1-13 du code du travail ; j) La porte ou le portail doit pouvoir être ouvert manuellement

Article 229-II-1.36

—

En outre, une deuxième source d'énergie doit être prévue pour trois autres démarrages dans les 30 minutes, à moins que l'on puisse faire la preuve de l'efficacité du dispositif de démarrage manuel. 3.

Article PS 12

—

Ces dispositifs sont à fermeture automatique et doublés d'une commande manuelle et conformes à la norme NF S 61-937, parties 3 et 4. Le système de commande à fermeture automatique est placé de part et d'autre du dispositif d'obturation. § 3.

Article 245-1.05

—

Le manuel d'utilisation est alors amendé pour intégrer ces modifications. III.

Article 11

—

Le numéro individuel de l'animal est noté manuellement sur la boucle de remplacement provisoire. La date de pose du repère de remplacement provisoire doit être notée dans le registre.

Article CTS 24

—

chaque départ, une lampe alimentée par la source de sécurité, les dispositifs éventuels de mise en service automatique de l'éclairage de sécurité (en cas de défaillance de l'éclairage normal) et une commande permettant d'assurer cette fonction manuellement

Article Annexe N

—

ostéo-articulaire du sujet âgé et de l'enfant ; - Podologie ; - Organisation et prise en charge de la douleur et des urgences en rhumatologie ; - Rhumatologie interventionnelle ; - Thérapeutiques, médecine physique, rééducation, crénothérapie, médecines manuelles

Article 228-2.02

—

Les portes étanches à l'eau du type à glissières, qu'elles soient à commande manuelle ou autre, doivent être manœuvrables sur place, de chaque côté de la porte ; en outre, sur les navires d'une longueur égale ou supérieure à 45 mètres, ces portes doivent

Page 21 · 825 résultats

← Précédent Suivant →