Codes de loi français

Article Annexe III

COMPOSITION MASSE Désignation Diamètre en mm Titre droit Tolérance Masse en g Tolérance Tranche Pièces 5 000 € or qualité Brillant Universel 45 Or 999,9 Minimum 75 ± 3 Lisse Pièces 1 000 € or qualité Brillant Universel

Article L212-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 38

I. − L'autorité administrative délimite les bassins ou groupements de bassins en déterminant le cas échéant les masses d'eau souterraines et les eaux maritimes intérieures et territoriales qui leur sont rattachées.

Article 1

conduire, jusqu'à la fin de la période transitoire fixée à l'article 22 du règlement d'exécution (UE) 2019/947 susvisé, des opérations dans les conditions prévues au b de l'article 22 de ce même règlement avec des aéronefs sans équipage à bord dont la masse

Article 5-1

dialogue de gestion entre les gestionnaires des ressources humaines et les employeurs ; - d'instruire et de coordonner les participations en personnel du ministère de la défense auprès d'autres ministères et organismes ; 2° Au titre du pilotage de la masse

Article Annexe I

Composition La poudre purifiée obtenue est constituée à plus de 75 % (m/m) de polysaccharides de type galactomannanes de masse molaire de 200 000 à 300 000 daltons (Da). Description Poudre. Pureté Galactomannanes : pas moins de 75 %.

Article L314-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 80 > 54

Pour les produits relevant des catégories fiscales des tabacs fine coupe destinés à rouler les cigarettes, des autres tabacs à chauffer, des autres tabacs à fumer ou à inhaler après avoir été chauffés, des tabacs à mâcher et des tabacs à priser, de la masse

Article Annexe I

Masse en charge maxi admissible en service dans l'Etat (PTAC) :... 2.3.2. Masse en charge maxi ensemble admissible en service dans l'Etat (PTRA) :... 2.4. Masse en charge techniquement admissible : ... 2.5. Charges maximales admissibles : 2.5.1.

Article Annexe I

Ces objectifs sont définis comme étant la quantité de déchets (en masse) d'outillages du peintre entrant l'année considérée dans une installation de recyclage, après avoir fait l'objet des opérations nécessaires de contrôle, de tri et autres opérations

Article 41

A compter du 1er mars 2006, la dispense d'installation de freinage visée à l'alinéa précédent ne s'applique pas aux nouveaux types de véhicules remorqués dont la somme des masses techniquement admissibles par essieu est supérieure à celle correspondant

Article Annexe 2

(J.1) SREM / SRTC / SRAT (1) est équipé de ............................essieux ; 1 - Augmentation du PTAC (2) Condition 1 : respecte les dispositions techniques applicables à la réception pour autoriser une masse en charge maximale techniquement admissible

Article Annexe III bis

(F 1) Masse en charge maximale techniquement admissible (kg) : ..... (F 2) Masse en charge maximale admissible en service dans l'Etat (PTRA) (kg) : ......

Article 3

les pièces principales, cuisines ou salles d'eau d'un logement et, d'autre part, un local d'activité ou les dépendances d'un autre logement. 400 200 57 Cette prescription est réputée satisfaite lorsque la porte palière est une porte à âme pleine de masse

Article 13

humaines du format d'ensemble des armées, services de soutien et organismes interarmées, en s'assurant de sa cohérence physico-financière ; 2° De suivre la réalisation de ce volet ressources humaines en termes de réalisation des effectifs, de suivi de la masse

Article ANNEXE I

: Locaux de catégorie : :-----------------------------: : C : D : :-----------------------------: : 0 : 0 : : : :-----------------------------: : MASSE

Article ANNEXE I

: Ouest : :-----------------------------: : Locaux de catégorie : :-----------------------------: : C : D : :-----------------------------: : 0 : 0 : : : :-----------------------------: : MASSE

Article 1

Les installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2663 (Stockage de pneumatiques et de produits dont 50 % au moins de la masse totale unitaire est composée de polymères matières plastiques, caoutchouc

Article ANNEXE I

: Locaux de catégorie : :-----------------------------: : C : D : :-----------------------------: : 0 : 0 : : : :-----------------------------: : MASSE

Article ANNEXE I

: Locaux de catégorie : :-----------------------------: : C : D : :-----------------------------: : 0 : 0 : : : :-----------------------------: : MASSE

Article 240-1.04

d'activités d'enseignement organisées par un organisme d'Etat ou par une structure membre d'une fédération sportive agréée par le ministre chargé des sports ; - elle concerne des voiliers ou embarcations propulsées principalement par l'énergie humaine de masse