[P] [S], âgé de 20 ans, a été victime d'un accident de la circulation sur sa moto alors qu'il venait d'effectuer un dépassement du véhicule qui le précédait, percutant un véhicule assuré par la société

Sur le tee-shirt «Longjohn Dock Motors Sur l'originalité Considérant que la société Speaking Image décrit ce tee-shirt portant la référence « Longjohn Dock Motors » selon les caractéristiques suivantes

Jean-Noël X..., demeurant ..., 2 / de la société Assurances auto-moto verte (AAMV), dont le siège est ..., 3 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, dont le siège est ZUP "La Rode

Franco X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 2 mai 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Manon Motors, société à responsabilité

[O] et (ou) l'épouse de ce dernier, Mme [Y], en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale des sociétés Paris Est diffusion et Euro Motors développement au titre de l'impôt sur les sociétés et la

[J] a confié à la société Devaux la motorisation du portail de son habitation. Le 23 mars 2021, il a contacté cette société par téléphone, pour qu'il soit remédié à une panne du portail.

[H] [D] fait valoir qu'il a besoin de sa moto dans le cadre de sa démarche pour trouver du travail et qu'il conteste l'évaluation de sa moto.

industriel de l'Ouest, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1997 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre civile), au profit de la société France Motors

[Y] à lui payer la somme de 80 764,87 en qualité de caution solidaire de la société ANL Motos outre intérêts postérieurs contractuels au 14 juin 2016 ; - rejeter l'ensemble des demandes de M.

Motor Vinegra n'a pas constitué avocat.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Delphi France automotive systems (anciennement General Motors

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 mars 2021), le 1er juin 2006, la société Sahel a donné en location à la société Detroits Motors, aux droits de laquelle, le 21 février 2013, est venue la société

[W], qui aurait recelé la motocyclette de avril à septembre 2007 ; qu'en effet, les receleurs successifs de la moto sont les auteurs d'une infraction unique, et que par conséquent la prescription ne commence

participation financière consentie, ni enfin des factures qui, conformément aux engagements pris, lui ont été adressées les 7 mars, 16 avril et 16 mai 1985 pour sa " participation publicitaire au Grand Prix Moto

590 francs ; le fait que les prestations correspondantes n'aient pas été fournies : l'usage de seulement 229 droits de présentation sur les 588 obtenus de la Préfecture, l'usage de 4 voitures et de 2 motos

d'appel n'a pas mis la Cour de Cassation en mesure d'exercer son contrôle au regard de l'article 4 de la loi du 9 juillet 1976" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à l'occasion du Salon de la Moto

) en raison uniquement de ce qu'il a vu un véhicule démarrer de la rue Tilhoni-Tefaatau et parce qu'il n'a pas regardé suffisamment à sa droite alors qu'une excellente visibilité et l'"éclat" de la moto

bénéficié d'aucune réduction de prime sur la base de son contrat d'assurance précédent; "1°) alors que, d'une part, le fait pour le souscripteur de fournir le numéro de police française d'assurance-moto