Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale E salle 4
65cb170f474256000835c4ad
26 janvier 2024
26 janvier 2024
, la compagnie vous a demandé des conclusions, par mail du 29 mars 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b8bd3db21cbdd891ea
10 mai 2007
10 mai 2007
De cette union, sont nés sept enfants, dont trois sont encore mineurs : -Hamid, le 23 novembre 1991, -Tahar, le 21 mai 1993, -Nadia, le 21 août 1995.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e82
7 décembre 2017
7 décembre 2017
application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 OCTOBRE 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nadia
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163151be03efc4516bd2dfa
25 octobre 2011
25 octobre 2011
- signé par Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Présidente, et par Mademoiselle Nadine LAVILLE, Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6528df30aaebb88318fda4d8
12 octobre 2023
12 octobre 2023
social, [Adresse 2] représentée par Me Eric Delfly, avocat constitué, substitué par Me Vianney Dessenne, avocats au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 13 juin 2023 tenue par Nadia
Source officielleSociale C salle 2
65dd8b52af7bf00008e55622
26 janvier 2024
26 janvier 2024
GREFFIER : Nadine BERLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Muriel LE BELLEC : CONSEILLER FAISANT FONCTION DE PRÉSIDENT DE CHAMBRE Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER Nathalie RICHEZ-SAULE
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a88212cdc6046d47850aaa
17 juillet 2025
17 juillet 2025
l'année (baisse de la consommation des ménages, concurrence…) …prix à la hausse des matières premières, des charges fixes…baisse des marges…des mesures de restructuration ont déjà été prises (réduction masse
Source officiellesoc
61372263cd580146773fc88e
8 décembre 1994
8 décembre 1994
Abdeljellil Y..., 2 / Mme Kafia Z... épouse Y..., 3 / Mlle Nadia Y..., 4 / M. Mounir Y..., 5 / Mlle Hayette Y..., 6 / Mlle Samira Y..., 7 / Mlle B... Y..., 8 / M.
Source officiellesoc
613722bacd58014677400b5b
19 juin 1996
19 juin 1996
Félix N..., demeurant ..., 20°/ de Mme Nadia N..., demeurant ..., 21°/ de Mme Blanche Q..., demeurant Centre Hélio-Marin, 06220 Vallauris, 22°/ de Mme Corinne O..., demeurant Cité du Soleil, 06220
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300142_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 décembre 2023, la commune de Rennes, représentée par Mes Varnoux et Nadan de la Société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Valadou - Josselin
Source officielleRETENTIONS
64a3b89f6523a105dba2b030
3 juillet 2023
3 juillet 2023
[H] [U] né le 16 Décembre 1996 à [Localité 4] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative [5] comparant assisté de Maître Nadir OUCHIA, avocat au barreau
Source officielleSociale C salle 2
69005c1e2481d356bd17031f
24 octobre 2025
24 octobre 2025
ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Muriel LE BELLEC, conseiller désigné pour exercer les fonctions de président et par Nadine
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd9050c
18 janvier 2013
18 janvier 2013
Résidence Bella Vista Appt 112 Rue Gaston Defferre 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Michel LANGERON, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Madame Nadine Y... ... 29480 LE RELECQ
Source officielle4ème chambre 1ère section
6686e8a4e74459e0c7ed27a9
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[G] qu'elle n'était pas en mesure d'intervenir avant le 27 janvier 2022 et qu'elle acceptait en conséquence « l'annulation de la commande aux conditions de [son] mail ».
Source officielleJAF CABINET 4
6a0ccfcccdc6046d473c6b39
19 mai 2026
19 mai 2026
part 4 COPIE ADAGES 1 COPIE IFPA 1 COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00151 Jugement du 19 Mai 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre LAINE, Assisté de Nadia
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018314405
5 mars 2008
5 mars 2008
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat les 3 mars et 3 juillet 2006, présentés pour Mme Nadia A, demeurant ... ; Mme A demande
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942d3
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.Gilles DOMINIQUE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Nadia TRIKI ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00489_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
C A un permis de construire en vue de l'édification de trente maisons individuelles sur un terrain situé route de Nadon, ainsi que la décision implicite de rejet de leur recours gracieux.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
661a20314cfa010008a2d7af
11 avril 2024
11 avril 2024
du 18 octobre 2017 (pièce 7), mail du 20 octobre 2017 (pièce 8), mail du 10 février 2015 (pièce 15)).
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
661a20314cfa010008a2d7b1
11 avril 2024
11 avril 2024
du 18 octobre 2017 (pièce 7), mail du 20 octobre 2017 (pièce 8), mail du 10 février 2015 (pièce 15)).
Source officiellePage 21 sur 63