féminin) : Son 1 Ingénieur du son 2 Mixeur 3 Programmeur musical 4 Bruiteur 5 Sonorisateur 6 Technicien des instruments/technicien backliner 7 Monteur son 8 Perchman-perchiste 9 1 er 10 Preneur

Article 24

—

. - Les II et III sont applicables aux assignations tendant au prononcé de la résiliation du bail lorsqu'elle est motivée par l'existence d'une dette locative du preneur.

Article Annexe I

—

Responsabilités techniques qui incombent au preneur et au bailleur, notamment dans les domaines relatifs aux équipages de conduite, aux méthodes d'exploitation et à l'entretien. Section 4 Membres d'équipage de l'entreprise 4.1.

Article L343-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 00 > 93

Code de la route

Les véhicules qui n'ont pas trouvé preneur, à l'expiration d'un délai fixé par le président du gouvernement de la Polynésie française, sont livrés à la destruction sur l'initiative de l'autorité administrative investie des pouvoirs de police en matière

Article 231 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 49

Code général des impôts

La taxe est acquittée par le propriétaire, l'usufruitier, le preneur à bail à construction, l'emphytéote ou le titulaire d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public constitutive d'un droit réel qui dispose, au 1er janvier de l'année d'imposition

Article L344-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 06

Code de la route

Les véhicules qui n'ont pas trouvé preneur, à l'expiration d'un délai fixé par les autorités locales compétentes, sont livrés à la destruction sur l'initiative de l'autorité administrative investie des pouvoirs de police en matière de circulation.

Article L613-55-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 77

Code monétaire et financier

des salaires, des allocations de retraite ou toute autre rémunération fixe échus, à l'exception de la composante variable de la rémunération qui n'est pas réglementée par une convention collective et de la composante variable de la rémunération des preneurs

Article 244 quater X

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 41

Code général des impôts

Lorsque l'investissement est réalisé dans les conditions prévues au 2 du I, le crédit d'impôt est accordé au titre de l'année au cours de laquelle le bien est mis à la disposition du crédit-preneur. V. (Abrogé) VI. (Abrogé) VII. – 1.

LEGIARTI000024751082

—

Contrat de location-financement Contrat de location ayant pour effet de transférer au preneur la quasi-totalité des risques et des avantages inhérents à la propriété d'un actif. Le transfert de propriété peut intervenir ou non, in fine (IAS 17).

LEGIARTI000024751013

—

Article R321-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 52

Code de la construction et de l'habitation

-L'agence peut accorder des subventions portant sur des travaux réalisés dans des locaux à usage d'habitation inclus dans un bail à ferme et occupés par le preneur à titre de résidence principale, soit à ce dernier, soit au propriétaire.

Article 208 C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 98 > 85

Code général des impôts

Pour l'application des présentes dispositions, les immeubles s'entendent de ceux détenus en pleine propriété, ainsi que de ceux exploités en tant que titulaire d'un usufruit ou en tant que preneur d'un bail à construction ou d'un bail emphytéotique.

Article Annexe I

—

SANTENAY + mention premier cru B 59 SAVIGNY-LES-BEAUNE B 57 SAVIGNY-LES-BEAUNE + mention premier cru B 55 CORTON B 48 CORTON CHARLEMAGNE B 48 CHARLEMAGNE B 48 MONTRACHET B 48 BATARD MONTRACHET B 48 BIENVENUES BATARD MONTRACHET B 48 CHEVALIER

Article Annexe I

—

Savigny-lès-Beaune B 54 Savigny-lès-Beaune + mention premier cru B 52 Corton B 47 Corton-Charlemagne B 47 Charlemagne B 47 Montrachet B 48 Bâtard Montrachet B 48 Bienvenues Bâtard Montrachet B 48 Chevalier

LEGIARTI000027152458

—

Course CANCHE E5410620 Nocq CANCHE E5410640 Course CANCHE E5410650 Carnoise CANCHE E5410670 Baillons CANCHE E5410681 Rivière la Course CANCHE E5410700 Bimoise CANCHE E5410710 Sources de M Chevalier

Article Annexe (Sous-partie B)

—

a) Terminologie : Les termes utilisés dans le présent paragraphe ont la signification suivante : 1. " Location coque nue " : lorsque l'avion est exploité sur le CTA du preneur ; 2. " Location avec équipage " : lorsque l'avion est exploité sur le CTA du

Article 158

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 52

Code général des impôts

Pour l'application de cette disposition, est considéré comme actionnaire ou associé le preneur bénéficiaire de revenus mentionnés au 2° distribués par la société dont il loue les actions ou parts sociales en application des articles L. 239-1 à L. 239-

Article 261

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

Conseil du 28 novembre 2006 relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée, les livraisons de biens et les prestations de services liées à ces livraisons, lorsque l'importation de ces biens par le destinataire de ces livraisons ou par le preneur

Article Annexe I

—

Saint-Romain B 59 Santenay B 57 Santenay 1er cru B 55 Savigny-lès-Beaune B 54 Savigny-lès-Beaune 1er cru B 54 Corton B 48 Corton Charlemagne B 48 Charlemagne B 48 Montrachet B 48 Bâtard Montrachet B 48 Bienvenues Bâtard Montrachet B 48 Chevalier

Article 212 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 16

Code général des impôts

h) Les frais de dossier liés à la dette ; i) Le montant des loyers, déduction faite de l'amortissement, de l'amortissement financier pratiqué par le bailleur en application du I de l'article 39 C et des frais et prestations accessoires facturés au preneur

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