Charbonnier (Paul-Henri), 52, rue de Marseille, 33000 Bordeaux. Ecole nationale supérieure des industries textiles de Mulhouse (E.N.S.I.T.M.), 11, rue Alfred-Werner, 68093 MULHOUSE CEDEX.

Article annexe

—

Marseille Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Bouches-du-Rhône, Vaucluse. Montpellier Aude, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales.

Article 1

—

du code susvisé sont les suivants : DÉPARTEMENT ADRESSE Alpes-Maritimes Caserne d'Auvare, 28, rue de Roquebillière, 06300 Nice Bas-Rhin Rue du Fort, 67118 Geispolsheim Bouches-du-Rhône 26, boulevard Danielle-Casanova, 13014 Marseille

Article Annexe A

—

Provence-Alpes-Côte d'Azur DISP de Marseille Délégataire Le directeur de la direction interrégionale. Etablissements et services rattachés. Subdélégataires Agents relevant de l'autorité du directeur de la direction interrégionale.

Article D6222-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 44 > 39

Code de la santé publique

des dispositions de l'article D. 6222-6 relatives à l'ouverture des laboratoires et de leurs sites, les établissements publics de santé de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, des hospices civils de Lyon et de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille

Article L1221-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 11

Code de la santé publique

de la marine nationale ; 2° Les centres médicaux mentionnés au même article L. 6326-1, pour leurs équipes mobiles exerçant leur mission dans les aéronefs militaires ; 3° La brigade de sapeurs-pompiers de Paris et le bataillon de marins-pompiers de Marseille

Article Annexe 7-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 95 > 09

Code de commerce

d'Aurillac, de Bourg-en-Bresse, de Clermont-Ferrand, de Cusset, de Lyon, de Montluçon, du Puy-en-Velay, de Roanne, de Saint-Etienne, de Villefranche-sur-Saône Tribunaux de commerce d'Aix-en-Provence, de Draguignan, de Fréjus, de Manosque, de Marseille

Article Annexe 211-3.A.3

—

Zone 2 : délimitée par les segments de droite (route loxodromique) reliant les points suivants et à l'exclusion de la zone 3.0 Alger - Cap Cerbère (Frontière Marseille - Ile Asinara (Sardaigne) Cagliari (Sardaigne) - Frontière hs = 2,90 m.

LEGIARTI000022780989

—

de recouvrement spécialisé de l'Ain Bourg-en-Bresse 1er septembre 2010 09 ― Ariège Pôle de recouvrement spécialisé de l'Ariège Foix 1er septembre 2010 13 ― Bouches-du-Rhône Pôle de recouvrement spécialisé des Bouches-du-Rhône ― Marseille

Article Annexe I

—

Bouches-du-Rhône Arles, Carry-le-Rouet, Cassis, La Ciotat, Fos-sur-Mer, Lavéra, Marseille, Martigues, Port-de-Bouc, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Sausset-les-Pins, Saintes-Maries-de-la-Mer. Calvados Caen, Honfleur, Ouistreham, Port-en-Bessin.

Article ANNEXE

—

1er, 2e, 3e et 6e Centre Nord Marseille 3e et 15e Saint-Mauront, Bellevue, Cabucelle Marseille 9e Les Hauts de Mazargues Marseille 10e et 11e Vallée de l'Huveaune : Rouguière, Saint-Marcel Marseille 11e et 12e Air Bel

Article Annexe I

—

d'Auvergne-Rhône-Alpes et du département du Rhône Ain, Allier, Ardèche, Cantal, Côte-d'Or, Doubs, Drôme, Isère, Jura, Loire, Haute-Loire, Nièvre, Puy-de-Dôme, Rhône, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Savoie, Haute-Savoie, Yonne, Territoire de Belfort MARSEILLE

Article Instruction technique IGH

—

le passage des fumées vers l'escalier) et 80 pascals (valeur maximale pour pouvoir ouvrir les portes des dispositifs d'intercommunication).

Article 17

—

publique-hôpitaux de Paris, directeur de la caisse de crédit municipal de Paris, directeur et sous-directeur du bureau d'aide sociale de Paris, directeur du centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre, directeur général de l'assistance publique de Marseille

Article ANNEXE II

—

: Luxembourg : 929,16 : : Lyon : 929,72 : : Maastricht : 868,39 : : Madrid : 569,08 : : Malaga : 619,75 : : Manchester : 432,03 : : Manston : 635,02 : : Marseille

Article ANNEXE II

—

: Luxembourg : 930,35 : : Lyon : 930,77 : : Maastricht : 869,51 : : Madrid : 569,26 : : Malaga : 620,23 : : Manchester : 432,57 : : Manston : 635,81 : : Marseille

Article L19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 64 > 52

Code électoral

-Dans chaque commune ou, à Paris, Marseille et Lyon, dans chaque arrondissement, une commission de contrôle statue sur les recours administratifs préalables prévus au III de l'article L. 18. II.

LEGIARTI000030366518

—

: Finess juridique 130041916 Finess géographiques 840000491 130000409 Etablissement CHI AIX PERTUIS Code comptable 013104 Ville du comptable AIX-EN-PROVENCE ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS Code CPU 01131 Libellé CPU CPAM Marseille

Article Annexe

—

Direction des télécommunications de Marseille (Bouches-du-Rhône). Direction du commissariat de Besançon (Doubs). Direction du commissariat de Limoges (Haute-Vienne). Direction du commissariat de Marseille (Bouches-du-Rhône).

Article 53

—

A compter de 2024, un montant de 15 millions d'euros est attribué à la commune de Marseille

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