d'habitation construite en 1953 sur une parcelle acquise en 1978 ; qu'en 1988, M. et Mme Z... ont acquis la parcelle contiguë sur laquelle ils ont édifié un pavillon en limite des deux terrains ; que,

Jean-Baptiste et Jacques X... et Mme Y..., d'une parcelle de terre et d'une maison d'habitation pour un tiers indivis chacun ; qu'après acte de partage notarié du 2 mai 1979, des difficultés étant nées

En l’espèce, les consorts [W] sollicitent la fixation du passage sur la parcelle n°[Cadastre 1] appartenant aux époux [L], laquelle constitue un fonds à usage d’habitation.

Il peut parfaitement exister deux départs, l'un sur la parcelle 257 qui est occupée par une petite maison ancienne et l'autre sur la parcelle 258 qui est constituée d'une maison et d'un petit jardin dont

d'habitation de 157 m2 située sur la parcelle cadastrée [...] d'une superficie totale de 1071 m2.

C..., respectivement mère et fille, occupant une parcelle à Gignac-la-Nerthe, y ont fait déposer et immobiliser quatre résidences de loisir, édifier un chalet en bois, une habitation légère de loisir (

anciennement cadastrée [...] ne se trouvait pas en parfaite concordance avec une attestation immobilière afférente à la parcelle contiguë, paraissant décrire la maison familiale comme comprenant la construction

X... a vendu une parcelle de terre aux époux Y..., pour le prix de 12 595,92 euros, sous la condition suspensive de l'obtention d'un certificat d'urbanisme autorisant la construction d'une maison ; que

expertise, - subsidiairement, fixer l'assiette du passage soit sur les parcelles [...] , [...] et [...], soit sur les parcelles [...] , [...], [...], [...], [...], [...] et [...],

Y..., maître d'oeuvre, et un contrat "de réservation d'une maison à construire" avec les époux B..., ont signé, avec ces derniers, le 28 septembre 1984, un contrat de vente en l'état futur d'achèvement

le 3 février 2006 ; que par testament olographe en date du 8 janvier 1999, Simone Y... a institué comme légataire universelle sa soeur Suzette A... et a légué à titre particulier aux époux X... la maison

A... , qui mesure environ 30 m², et leur terrasse au premier étage, qui mesure environ 12 m² ; que la maison des appelants est une maison de rue mitoyenne, présentant à l'arrière une cour intérieure bordée

[K] [E] n'est certes pas resté inactif et a matérialisé un passage, particulièrement étroit, afin que les époux [E] puissent accéder à leur maison ; qu'à ce titre, Me [B] conclut que la parcelle n'est

Dominique Z..., 2 / de Mme Catherine Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., 3 / de la société des Maisons Candet, société anonyme, dont le siège est ...

Pascal Y... d'avoir détruit la maison qu'elle avait faite construire à ses frais alors même qu'il n'en avait pas le droit en vertu de ce texte ; que la notion de tiers de bonne foi édictée par l'article

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mlle Pascaline X..., demeurant 8 bis, J.B.

491, relativement aux limites de propriété de la parcelle K 503 et à l'exercice d'un droit de passage.

[K], a acquis des consorts [X] et [K], ses coïndivisaires, diverses parcelles de terre ainsi qu'une maison d'habitation, l'une des parcelles étant destinée à l'exploitation de la société [2] constituée