#Vincent Cucchiara a i. v. Európska komisia.#Vec T-35/93.

. # John Vincent contre Parlement européen. # Fonctionnaires - Promotion. # Affaire 7/86.

Vincent A, demeurant ... ; M.

justement fixée au mois de juillet 1996 ; que X... n'a pas contesté ne pas avoir versé pendant la période visée à la prévention une quelconque contribution à l'entretien de sa femme et de l'enfant commun Vivien

Y... et à Mme Z..., épouse Y..., l'intégralité de ses parts pour un prix de 900 000 francs converti en rente annuelle viagère de 84 000 francs ; que Vincent X... est décédé le [...]       , laissant pour

problématique ; que le témoignage de Prosper E..., secrétaire général de l'association Orsac, qui a affirmé qu'il n'y a jamais eu de problèmes de discrimination syndicale au sein de la Maison de Saint-Vincent

octobre 1996" ; "alors que doivent être annulées par voie de conséquence les pièces qui ont pour support nécessaire les actes entachés de nullité ; que Maurice X... faisait valoir que les nullités qui vicient

Gérard Y..., 2°/ de Mme Augustine X..., épouse Y..., demeurant ensemble 10, Square Garigliano, 49300 Cholet, 3°/ de la société civile professionnelle Vincent et Armel Dolley, dont le siège est ..

Clément X..., demeurant ... (17e), 3 ) de la société civile professionnelle (SCP) Geigle-Vivien, notaire, dont le siège est ..., prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette

territoires (SCET), société anonyme, dont le siège est [Adresse 8], 2°/ à la Société de coordination et d'ordonnancement (SCO), société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à la société Vinci

épouse [T], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 4 juin 2015 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société clinique Saint-Vincent

Vincent WINAND, magistrat à titre temporaire.

/ de Mme Giovanna X..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritière de feu Raphaël X..., 2 / de Mlle Valérie X..., 3 / de Mme Marie-Louise X..., épouse A..., 4 / de Mme Vincent

Vincent X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1998 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre), au profit de la Caisse mutuelle de dépôts et de prêts (CMDP) de Herserange-Longlaville

Rouen (chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Sécuricontrôle, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Catherine Vincent

Chemin, Fromont, Villien, conseillers, M.

J..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 19 septembre 2017 par la cour d'appel de Versailles (6e chambre), dans le litige l'opposant à la société Vinci concessions, société par actions simplifiée

. # Rikosoikeudenkäynti Vincent Aueria vastaan. # Cour d'appel de Colmarin esittämä ennakkoratkaisupyyntö. # Eläinlääkärit. # Asia 136/78.