Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Gracieux
690d07481f8a20b91000c0ac
6 octobre 2025
6 octobre 2025
] [Z] né le [Date naissance 4] 1960 à [Localité 8] (FINISTERE), demeurant [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCÉ : Madame Marjorie LACASSAGNE-TAVEAU, Présidente, Madame Géraldine WAGNER
Source officielleGracieux
6984bd56cdc6046d470c9f5d
5 janvier 2026
5 janvier 2026
B] née le [Date naissance 4] 1947 à [Localité 9] (HAUTE MARNE), demeurant [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCÉ : Madame Marjorie LACASSAGNE-TAVEAU, Présidente, Madame Géraldine WAGNER
Source officielleGracieux
6984bd59cdc6046d470c9f6c
5 janvier 2026
5 janvier 2026
G] née le [Date naissance 4] 1947 à [Localité 9] (HAUTE MARNE), demeurant [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCÉ : Madame Marjorie LACASSAGNE-TAVEAU, Présidente, Madame Géraldine WAGNER
Source officielleGracieux
6984bd5acdc6046d470c9fb2
5 janvier 2026
5 janvier 2026
F] née le [Date naissance 4] 1947 à [Localité 9] (HAUTE MARNE), demeurant [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCÉ : Madame Marjorie LACASSAGNE-TAVEAU, Présidente, Madame Géraldine WAGNER
Source officielleGracieux
6984bd5dcdc6046d470c9fc8
5 janvier 2026
5 janvier 2026
épouse [E] née le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 10] (ALGÉRIE), demeurant [Adresse 9] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCÉ : Madame Marjorie LACASSAGNE-TAVEAU, Présidente, Madame Géraldine WAGNER
Source officielleGracieux
6984bd67cdc6046d470ca084
12 janvier 2026
12 janvier 2026
épouse [F] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 8] (AUDE), demeurant [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCÉ : Madame Marjorie LACASSAGNE-TAVEAU, Présidente, Madame Géraldine WAGNER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00913
11 juin 2024
11 juin 2024
[U] [T], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 juin 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR51317
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[L] [U], les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [M] [X], épouse [G], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 septembre 2024
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51311
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 octobre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51316
12 novembre 2025
12 novembre 2025
conseiller, les observations de la société Le Prado, Gilbert, avocat de la société [3], les observations de la société Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat du [1] et les conclusions de Mme Djemni-Wagner
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50458
8 avril 2026
8 avril 2026
[X] [Q], les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la compagnie d'assurances de droit portugais [1], la société [2] et du Bureau central français, et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocate
Source officielleCHAMBRE 1
69b4efa2cdc6046d479d695b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Dans ce cas, un prorata correspondant au rapport entre le nombre de wagons déchargés et le nombre de wagons formant le train est appliqué.
Source officiellesoc
613722fdcd580146774041db
12 novembre 1997
12 novembre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie internationale des wagons lits et du tourisme "CIWLT", dont le siège
Source officielleciv1
61372393cd5801467740b95e
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Cassation, dans les affaires jointes n° U 97-21.404, V 97-22.141, T 97-22.392 et J 97-22.430 opposant : - la société Synthelabo recherches (Lers), société anonyme, dont le siège est ..., - la société Wang
Source officiellecomm
6079d3709ba5988459c593a5
26 février 1980
26 février 1980
POURVOIR AU TRANSPORT DE SETE (HERAULT) A MEXIMIEUX (AIN) DE VINS IMPORTES D'ITALIE, POUR ETRE INDEMNISEE DU PREJUDICE RESULTANT POUR ELLE DE L'IMMOBILISATION EN GARE DE SETE, DU 2 AU 23 AVRIL 1975, DES WAGONS
Source officiellecomm
61372344cd58014677407924
23 février 1999
23 février 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Wang international import expert, société
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110313
14 mai 2025
14 mai 2025
Adresse 3], ont formé le pourvoi n° N 24-10.411 contre l'arrêt rendu le 17 octobre 2023 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Warner
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6881bebe53f7f060d28c7919
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Statuant sur les frais et les dépens, - DEBOUTER la Sté BATLINER WANGER BATLINER RECHTSANWÄLTE AG de ses demandes contre CGPA.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0328DEC007525201
28 mars 2006
28 mars 2006
The fee – 1.5% of the employee’s wages – is deducted by the employer from the wages of each individual worker.
Source officiellecomm
61372160cd580146773f33dd
13 novembre 1990
13 novembre 1990
Sur le moyen unique, pris en ses diverses branches : Attendu qu'il résulte des énonciations des arrêts attaqués (Paris, 19 décembre 1986 et 25 novembre 1988) que la société Affimet a chargé sur un wagon
Source officiellePage 21 sur 211