Codes de loi français

Article Annexe

POURCENTAGE AFGHANISTAN 8,78 % AFRIQUE DU SUD (autres villes) ― 5,25 % AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) ― 5,25 % ALBANIE 0,86 % ALGÉRIE

LEGIARTI000027646987

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN - 1,29 % AFRIQUE DU SUD (autres villes) - 3,61 % AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) - 3,61 % ALBANIE 0,68 % ALGÉRIE (Annaba) 0,26 % ALGÉRIE (autres villes) 0,26 % ANDORRE 0,65

LEGIARTI000027244439

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN ― 3,81 % AFRIQUE DU SUD (autres villes) ― 6,98 % AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) ― 6,98 % ALBANIE 0,74 % ALGÉRIE (Annaba) ― 1,64 % ALGÉRIE (autres villes) ― 1,64 % ALLEMAGNE (autres villes

LEGIARTI000030781605

PAYS POURCENTAGE AFGHANISTAN 10,00 % AFRIQUE DU SUD (autres villes) 8,49 % AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) 8,49 % ALBANIE 1,86 % ALGÉRIE (Annaba) 1,64 % ALGÉRIE (autres villes) 1,64 % ALLEMAGNE (autres villes) 0,22 % ALLEMAGNE

Article Annexe

Deuxième exigence Dans tout cahier des charges, un tableau comparatif entre le produit certifié et le produit courant issu du même mode d'élevage (poules en cages, poules élevées au sol ou poules élevées en plein air) doit être présenté.

Article 1

Au sens du présent arrêté, on entend par : - exploitation : tout établissement, toute construction ou, dans le cas d'un élevage en plein air, tout lieu dans lequel des animaux sont détenus, élevés ou manipulés ; - centre de rassemblement : tout emplacement

LEGIARTI000032368100

. - analyser le dossier d'exécution et repérer les contraintes du chantier dans le domaine d'activité du gros œuvre ; L'emploi de chef de chantier gros œuvre s'exerce sur des chantiers, le plus fréquemment à l'extérieur et en plein air, mais aussi à l'intérieur

Article Annexe (Sous-partie R)

TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES PAR AIR L'exploitant doit se conformer aux dispositions applicables figurant dans les instructions techniques : OPS 1.1150 Terminologie a) Les termes utilisés dans cette sous-partie ont la signification suivante.

Article R312-43-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 14 > 80

. − Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux personnes qui participent à des séances : 1° De ball-trap ou de tir à balle organisées dans des installations temporaires ; 2° De tir d'initiation au moyen d'armes à air comprimé.

LEGIARTI000051500136

DREAL Auvergne-Rhône-Alpes : - chef de la délégation de zone et préparation de crise ; DREAL Bourgogne-Franche-Comté : - chef de service adjoint (SPR) ; DREAL Bretagne : - chef de la division climat air énergie construction, adjoint au chef du service

Article 228-5.09

Deux moyens distincts doivent être prévus pour l'alimentation en air de ces locaux ; les deux orifices d'entrée d'air correspondants doivent être disposés de façon à réduire au minimum le risque d'introduction de fumée par les deux orifices à la fois.

Article 6

ses conjoints ou ex-conjoints survivants lorsqu'ils remplissaient les conditions fixées par l'article 2 de la loi n° 94-488 du 11 juin 1994 relative aux rapatriés anciens membres des formations supplétives et assimilés ou victimes de la captivité en Algérie

Article 1

Le stage est réduit : a) A six mois pour les candidats ayant exercé effectivement dans la métropole, en Algérie, dans les départements d'outre-mer, territoires d'outre-mer, territoires associés, Etats associés, en Tunisie, au Maroc, ou sur le territoire

Article ANNEXE

surveillance de l'espace terrestre d'un théâtre d'opérations continuera de faire l'objet d'études amont approfondies ; -dans le domaine des missiles, des études destinées à acquérir la capacité antimissiles balistiques à partir du système de missiles sol-air

Article Annexe I

Installation L'hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l'emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant. 4. Bureau d'accueil Ouvert de à (1) 5.

Article 221-II-1/44

paragraphe 2 : 3 L'énergie accumulée doit être maintenue en tout temps au niveau requis, comme suit : .1 les systèmes électriques et hydrauliques de démarrage doivent être maintenus en charge à partir du tableau de secours ; .2 les systèmes de démarrage à air

Article 229-II-1.02

disposition et à la construction des ouvertures pratiquées dans les ponts de franc-bord et de superstructures, de leur moyens de fermeture, notamment en ce qui concerne les encaissements des locaux des machines, des panneaux de cales, des descentes, manches à air

Article 10

Dans le cas d'un chauffage par air chaud pulsé de type indirect produit par un générateur thermique, toutes les gaines d'air chaud sont entièrement réalisées en matériaux A2 s1 d0.

Article Annexe

Le chef d'équipe aménagement finitions travaille sur des chantiers de construction neuve ou en réhabilitation, à l'intérieur de locaux clos et couverts ou à l'extérieur, en plein air pour les activités sur les façades.