tuyautages et des câbles. 13 "L'appareil à gouverner principal" comprend les machines, les actionneurs de gouvernail, les groupes moteurs, s'il en existe, et les accessoires de l'appareil à gouverner ainsi que les moyens utilisés pour transmettre le couple

LEGIARTI000035971526

—

améliorer l'efficacité, la reproductibilité et la sécurité des procédés biologiques utilisés en assistance médicale à la procréation Article L. 2141-1 Autorisation de déplacement d'embryons conçus avec les gamètes de l'un au moins des membres d'un couple

LEGIARTI000024997206

—

Type de chauffage Electrique autre (thermodynamique) Type d'émetteur chaud Air soufflé Lien avec la génération Génération 1 : COMBINEO Part de besoin assurée par ce système bCH_COMBINEO Variation spatiale Classe B Variation temporelle Couple

Article 199 novovicies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 96

Code général des impôts

Toutefois, aucune remise en cause n'est effectuée lorsque le démembrement de ce droit ou le transfert de la propriété du bien résulte du décès de l'un des membres du couple soumis à imposition commune et que le conjoint survivant attributaire du bien

Article Annexe I

—

L'instrument doit fournir au moins un couple de photographies permettant d'identifier le véhicule contrôlé en entrée et en sortie de parcours. L'instrument doit associer à ces photographies les informations relatives au résultat de mesurage.

LEGIARTI000046025690

—

de données sur support moléculaire Métallurgie Durable Mathématiques de la cryptographie Métabolome et adaptation chez l'holobionte Microbiote et Physiopathologie Apprentissage Automatique pour le Traitement des Langues Analyse operando couplée

Article 200 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 31

Code général des impôts

dépenses éligibles confondues, ne peut excéder, au titre d'une période de cinq années consécutives comprises entre le 1er janvier 2016 et le 31 décembre 2020, la somme de 2 400 € pour une personne célibataire, veuve ou divorcée et de 4 800 € pour un couple

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

Code de l'action sociale et des familles

solidarité, exerçant tous deux la profession d'assistant maternel, à leur domicile, le nombre d'enfants que chacun d'entre eux est autorisé à accueillir doit être apprécié par assistant maternel, y compris le ou les enfants de moins de trois ans du couple

LEGIARTI000047321646

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Départ du conjoint victime de violences (art. 8-2) Lorsque le conjoint du locataire, son partenaire lié par un pacte civil de solidarité ou son concubin notoire quitte le logement en raison de violences exercées au sein du couple ou sur un enfant qui

Article Annexe I (suite)

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espaces réservés à chaque usager S2.2.3 - les principes de la conduite rationnelle S2.2.3.1 - l'anticipation X La conduite préventive Les principes de la conduite préventive S2.2.3.2 - la connaissance du véhicule X Couple

Article 15

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protection ou dont le conjoint, partenaire lié par un pacte civil de solidarité ou concubin fait l'objet de poursuites, d'une procédure alternative aux poursuites ou d'une condamnation, même non définitive, en raison de violences exercées au sein du couple

Article Annexe 1

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Infertilité du couple : conduite de la première consultation N° 39.

Article Annexe 5

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Les sanctions sont aggravées lorsque cette infraction est couplée avec un taux d'alcool prohibé : les peines sont portées à 3 ans d'emprisonnement et 9 000 euros d'amende.

LEGIARTI000046935294

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contexte de l'identification d'une mutation à l'état hétérozygote pour les maladies récessives, les maladies liées à l'X ou les réarrangements chromosomiques ; - il s'agit, dans le cadre d'un conseil génétique, d'évaluer le risque pour un individu ou un couple

Article Annexe

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Stérilité du couple : conduite de la première consultation - Argumenter la démarche médicale et les examens complémentaires de première intention nécessaires au diagnostic et à la recherche étiologique. No 30.

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

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Mouillage, amarrage : Plans et description de l'installation. 5. Limites d'exploitation. 6. Enregistreur des données du voyage : Liste des données enregistrées ; Références. VI.-Transport de cargaison. A.

Article Annexe III

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analytiques pour les éléments-traces ÉLÉMENTS MÉTHODE D'EXTRACTION MÉTHODE ANALYTIQUE Elément-traces métalliques Extraction à l'eau régale Spectrométrie d'absorption atomique ou spectrométrie d'émission (AES) ou spectrométrie d'émission (ICP) couplée

Article 78

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vent mentionnées à l'article 1519 D du code général des impôts ont fait l'objet d'une demande de permis de construire adressée avant le 1er janvier 2010 qui a été accordé dans des termes strictement identiques à ceux de ladite demande et ont été couplées

Article Annexe

—

Le nom dévolu au premier enfant commun est valable pour les autres enfants communs du couple. La faculté de choix de nom ne peut être exercée qu'une seule fois.

Article 199 undecies C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29

Code général des impôts

Toutefois, aucune remise en cause n'est effectuée lorsque le démembrement de ce droit ou le transfert de la propriété du bien résulte du décès du contribuable ou de l'un des membres du couple soumis à imposition commune et que l'attributaire du bien ou

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