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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 737 résultats pour « analyses pratiquées »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe III
Critères d'évaluation - les capacités d'agir du candidat dans une situation donnée observables dans une pratique physique et sportive effective ; 3.
Article 1
Diplôme d'Etat de psychomotricien ; Certificat de capacité d'orthophoniste ; Diplôme d'Etat de pédicure-podologue ; Certificat de capacité d'orthoptiste ; Diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale ; Diplôme d'Etat de technicien en analyses
Article 5
Les exigences préalables à la mise en situation professionnelle des personnes en cours de formation prévues à l'article R. 212-10-20 du code du sport sont les suivantes : - être capable d'évaluer les risques objectifs liés à la pratique du canoë-kayak
Article 5 bis
l'importance de la ressource et sa localisation avec une précision suffisante ; ― le schéma de pénétration du massif forestier proposé par le pétitionnaire pour l'acheminement du matériel lourd et la desserte du chantier ; ― dans la notice d'impact, une analyse
Article Annexe II c
Epreuve E7 : pratiques professionnelles Elle valide les capacités C10 réaliser les analyses physico-chimiques, biochimiques, micro-biologiques et biologiques adaptées aux objectifs retenus dans le respect des procédures et des règles en matière de santé
LEGIARTI000030938728
Assurer la gestion du personnel, la gestion des contrats des installations et l'action commerciale Analyser, mettre en place et gérer un contrat d'exploitation d'installations de climatique.
Article R225-31
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 62 > 86
société actionnaire, de la société la contrôlant au sens de l'article L. 233-3 ; 5° La nature et l'objet de ces conventions et engagements ; 6° Les modalités essentielles de ces conventions et engagements, notamment l'indication des prix ou tarifs pratiqués
Article R225-58
société actionnaire, de la société la contrôlant au sens de l'article L. 233-3 ; 4° La nature et l'objet de ces conventions et engagements ; 5° Les modalités essentielles de ces conventions et engagements, notamment l'indication des prix ou tarifs pratiqués
Article R1221-20-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 18 > 75
personne au moins appartenant à l'une des catégories mentionnées aux 1°, 2°, 3° ou 4° de cet article et justifiant des qualifications particulières mentionnées au même article ; 3° Pour les dépôts de délivrance, disposer de moyens de réception des analyses
Article 2
La formation pratique aux soins de conservation doit avoir été suivie par les candidats au diplôme national de thanatopracteur sur une période d'au moins six mois consécutifs au minimum et de douze mois consécutifs au maximum.
Article A4241-53-39
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 02 > 31
Dispositions relatives à la pratique de la plongée subaquatique sportive 1.
Article Annexe 10
L'encadrant doit respecter les conditions de pratique, les dispositions relatives au matériel et à l'équipement ainsi que les dispositions relatives à l'encadrement de la pratique fixées par les articles A. 322-44 à A. 322-47 et A. 322-49 à A. 322
Article Annexe V
RÉFÉRENTIEL DE CERTIFICATION Modalités de certification du DC 2-Analyse des questions sociales et de l'intervention professionnelle en travail social
La liste des laboratoires agréés pour procéder aux analyses et aux essais dans le cadre de la recherche et de la constatation des infractions aux dispositions prévues aux articles L. 121-2 à L. 121-4 et au livre IV du code de la consommation est établie
Article 8
I. ― L'Etat participe financièrement aux analyses engagées par tous les exploitants de troupeaux de reproducteurs et de couvoir soumis au plan de lutte obligatoire.
Article R329-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 98 > 47
Les organismes publics ou privés exerçant leurs activités dans un autre Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen sont admis à procéder aux contrôles documentaires, aux tests, aux analyses, aux contrôles physiques
Article R512-16-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 79 > 79
Lorsque les analyses ou essais effectués sur l'échantillon ont permis d'établir sa non-conformité à la réglementation, le prix des échantillons payé par le service administratif lui est remboursé par la personne à laquelle la marchandise a été commandée
Article R202-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 10
Ils traitent les analyses mentionnées à l'article R. 202-8 de manière prioritaire et confidentielle.
Article D114-4-24
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 62
Le directeur et le directeur comptable et financier de l'organisme recensent les incidents informatiques propres aux applications locales et procèdent à une analyse régulière de leur criticité, notamment en termes d'incidence financière, et de l'effectivité
Article R1131-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 61 > 55
Les analyses définies aux 1° et 2° de l'article R. 1131-2 sont réalisées sous la responsabilité d'un praticien agréé à cet effet dans les conditions fixées à l'article R. 1131-9 et exerçant dans un des établissements ou organismes mentionnés à l'article
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