fabriquant, se traduisant par une augmentation des matières grasses du lait déclarées de 5,95 % à 6,10 %, ce qui a eu pour conséquence une liquidation de droits et taxes douaniers moindres ; que des analyses

qu'un diagnostic prénatal eut révélé l'existence d'un risque que l'enfant à naître fût affecté de la même maladie génétique, ont eu en 1997 un second enfant atteint de cette maladie, alors que les analyses

d'éluder le paiement d'une taxe ; " aux motifs que le 6 juillet 1983 des fonctionnaires des Douanes ont prélevé dans les magasins de la société Eurasia des échantillons de raisins secs importés ; que l'analyse

DECRET N°60-1377 DU 21 DECEMBRE 1960 ET LA NOMENCLATURE DES ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE ANNEXEE A L'ARRETE DU 11 AOUT 1976; ATTENDU QU'IL RESULTE DES TROIS PREMIERS DE CES TEXTES QUE LES TARIFS DES ANALYSES

avait reçu deux concentrés globulaires dont les donneurs identifiés n'étaient pas contaminés, que l'expert avait estimé que les taux de transaminase de Mme X... étaient normaux en 1982 et qu'au vu des analyses

hospitalier produite, il s'avère qu'une troisième analyse pratiquée au moment de son admission a révélé un taux de 0, 36 gramme par litre ; que ce taux correspond aux déclarations du prévenu ; que la

PAR UN POU ALORS QUE DANS DES CONCLUSIONS LAISSEES SANS REPONSE SUR CE POINT IL FAISAIT VALOIR QU'IL AVAIT CONSULTE DIFFERENTS MEDECINS DES L'APPARITION DE SES PREMIERS MALAISES ET QUE SEULES LES ANALYSES

DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE ; " EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A, PAR CONFIRMATION DU JUGEMENT DE PREMIERE INSTANCE, DECLARE LA DEMANDERESSE, DOCTEUR EN MEDECINE, DIRIGEANT UN LABORATOIRE D'ANALYSE

sanguines ; que la première analyse de l'échantillon de sang prélevé le jour de l'accident a révélé la présence d'un taux d'alcool de 1, 25 g ; que la deuxième analyse, pratiquée le 19 février 1987, conclut

de contrôle, avait ainsi accepté le résultat de la première analyse; Que les juges relèvent encore que, si la quantité de sang prélevée n'a pas été mentionnée sur les fiches B et C, relatives à la

A partir de 1993, les analyses pratiquées par le laboratoire départemental de la Drôme ont mis en évidence une contamination aux pesticides du champ captant de la rive gauche à des niveaux supérieurs aux

COMPLETE DU PRODUIT, AFIN DE S'ASSURER QU'IL ETAIT BIEN CONFORME A LA LEGISLATION FRANCAISE, ET QU'IL N'A ACHETE ET IMPORTE QUE SUR LE VU DES RESULTATS ECRITS DESDITES ANALYSES, AUX TERMES DESQUELS LE

cependant de noter que le certificat du docteur X... est rédigé en termes vagues et que ce dernier était le propriétaire du véhicule ; "alors qu'il revient aux juges d'apprécier les résultats des analyses

Lège-Cap-Ferret, et interdisant, à l'article 2, l'utilisation pour l'alimentatin humaine de l'eau fournie par les deux forages de ce lotissement ; Considérant qu'il résulte des pièces du dossier que les analyses

règlement judiciaire font grief à l'arrêt d'avoir rejeté cette demande, alors, selon le pourvoi, d'une part, que si l'expert, dans son rapport circonstancié, a relevé la divergence des résultats d'analyses

Y... ait dégagé de l'acide fluorhydrique et que les analyses pratiquées n'avaient pas révélé l'existence d'un risque de nature à porter atteinte à la santé des travailleurs et qui affirmait cependant

poissons sur une distance de plusieurs kilomètres en aval de ladite tannerie ; que des prélèvements ont été effectués en amont comme en aval des effluents de cet établissement et que les résultats des analyses

biologique ; que la loi et le règlement déterminent les conditions dans lesquelles de telles analyses peuvent être pratiquées et prévoient notamment que deux échantillons de sang sont adressés, le premier