Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III - Arrêté du 20 novembre 2013 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art.

Article 10

—

Annexes, Art. Annexe Ia, Art. Annexe Ib, Art. Annexe IIa, Art. Annexe IIb, Art. Annexe IIc, Art. III, Art. IV

Article 15

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Annexes , Art. Annexe Ia , Art. Annexe Ib , Art. Annexe IIa , Art. Annexe II b , Art. Annexe II c

LEGIARTI000006893855

—

Annexe Annexe non reproduite

Article R6145-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 15 > 33

Code de la santé publique

résultat annexe.

Article 16

—

Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4

Article 11

—

Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV Pour les demandes de labellisation déposées avant le 31 août 2024, ses dispositions continuent de s'appliquer.

Article 10

—

Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III - Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 7 bis, Art. 8, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art.

Article 3

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Les annexes à l'arrêté du 24 avril 2002 modifié susvisé sont remplacées par les annexes au présent arrêté. A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 24 avril 2002 Sct. Annexes

Article 1

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Le règlement du stud-book français du cheval arabe figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval arabe figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé.

Article 3

—

Annexe V, Sct. Module F : Vérification sur produit., Art. Annexe VI, Sct. Module G : Vérification à l'unité., Art. Annexe VII, Sct. Marquage de conformité., Art.

Article L5725-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 91 > 04

Code des transports

Les articles L. 5542-21, L. 5542-22 à L. 5542-28, le c du 3° de l'article L. 5545-14, ainsi que le titre V du livre V de la présente partie ne sont pas applicables à Mayotte.

Article 13

—

I. - Les annexes 1 à 5 sont remplacées par les annexes 1 à 5 du présent arrêté. II. - A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 30 mars 2009 Art. Annexe 7

Article 3

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Les tableaux VII et IX annexés au code de l'organisation judiciaire seront modifiés à la date du 1er janvier 1995 conformément aux indications des tableaux A et B ci-annexés.(tableaux non annexés)

Article L2144-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 41 > 18

Code général des collectivités territoriales

Les annexes de la mairie créées par les communes peuvent être communes à plusieurs quartiers. Dans ces annexes, des services municipaux de proximité sont mis à la disposition des habitants.

LEGIARTI000051852143

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ANNEXES ANNEXE 1 TABLEAU DES FERMETURES

Article 6

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Annexe I A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 7 janvier 2003 Art. Annexe I A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 17 décembre 2004 Art. Annexe I A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 20 avril 2005 Art.

Article 1

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Les fiches d'opérations standardisées portant les références BAR-TH-107, BAR-TH-107-SE, BAT-TH-102 et RES-EC-103 sont supprimées des annexes de l'arrêté du 22 décembre 2014. A modifié les dispositions suivantes : -ARRÊTÉ du 22 décembre 2014 Art.

Article 18

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La création d'un budget annexe et l'affectation d'une recette à un budget annexe ne peuvent résulter que d'une disposition de loi de finances. II. - Un budget annexe constitue une mission, au sens des articles 7 et 47.

Article 333-1.07

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Marquage et manuel utilisateur des radeaux de la classe V-PRO 1. Les radeaux de sauvetage satisfaisant aux dispositions de la présente partie doivent porter le marquage suivant : "Classe V-PRO".

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