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2 057 résultats pour « architecte stagiaire »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Une présentation de l'organisation de l'activité de placement des stagiaires étrangers ; 4.
Article 2
Chaque commission comprend : - un membre du corps d'inspection compétent exerçant dans l'académie d'affectation du stagiaire ou un agent exerçant les fonctions dévolues aux membres de ce corps ou, après accord du recteur compétent, un membre du corps
Article 7
Le fonctionnaire territorial stagiaire a droit aux congés rémunérés prévus aux articles L. 621-1, L. 631-1, L. 822-1, L. 822-6, L. 822-12, L. 822-21 et L. 822-26 du code général de la fonction publique.
. - A l'issue du stage, les stagiaires dont les services ont donné satisfaction sont titularisées. Les autres stagiaires peuvent être autorisés à effectuer un stage complémentaire d'une durée maximale d'un an.
Article 26
Les stagiaires qui n'ont pas été autorisés à accomplir une seconde année de stage ou qui, à l'issue de la seconde année de stage, n'ont pas été titularisés sont soit licenciés par le ministre chargé de l'éducation nationale, soit réintégrés dans leur
Article 16
Le certificat de fin de formation mentionne la durée du service effectué, la nature des fonctions occupées et les observations du maître de stage sur les conditions dans lesquelles le stagiaire s'est acquitté de sa mission.
l'éducation nationale par délégation du recteur, après avis du chef d'établissement dans lequel exerce le tuteur ; 2° Pour les parcours effectués en alternance, l'avis du directeur de l'établissement d'enseignement supérieur chargé de la formation du stagiaire
Article A212-32
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 00
La décision d'habilitation de l'organisme de formation délivrée par le recteur de région académique fixe notamment : 1° L'effectif maximal de stagiaires en parcours complet de formation pour une session qui peut être diminué en fonction du
Article R625-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 38 > 25
Cette déclaration précise la nature de la formation délivrée, son calendrier, le nombre de stagiaires, l'identité des stagiaires, les modalités d'enseignement et les lieux où elle est dispensée.
Article 8
Les instructeurs qui remplissent les conditions de diplômes et d'ancienneté exigées des instituteurs remplaçants pour l'accès au grade d'instituteur reçoivent une délégation de stagiaire puis sont titularisés dans un cadre départemental d'instituteurs
Article 6
Les candidats admis aux concours prévus à l'article 4, ou recrutés au titre des emplois réservés, sont nommés contrôleurs stagiaires. Ils effectuent un stage d'un an pendant lequel ils suivent des cours dans un centre d'enseignement professionnel.
Article 8-1
A l'issue du premier module, les stagiaires font l'objet d'une note moyenne comprenant l'ensemble des notes obtenues au cours du premier module.
Article Annexe I
-Période de scolarité D'une durée de deux mois maximum, la période de scolarité doit permettre au greffier stagiaire de : II. ― Période de stages pratiques L'encadrement des stages est organisé selon les modalités fixées
Article 4
Les maîtres et maîtresses d'internat intérimaires, après un an de fonctions soit dans les lycées, soit dans les collèges, soit dans les cours secondaires, peuvent être nommés stagiaires par le recteur d'académie, tenant compte de l'obligation du deuxième
Les candidats admis au concours mentionné à l'article 4 sont nommés médecins de l'éducation nationale stagiaires par arrêté du ministre chargé de l'éducation nationale.
Article 27
Sous réserve du deuxième alinéa de l'article 29, les lieutenants pénitentiaires demeurent affectés pendant une durée minimale de deux ans dans l'établissement où ils sont nommés en qualité de stagiaire.
Tout nouveau stagiaire doit solliciter dans les quinze jours son inscription sur le registre du stage tenu au parquet du tribunal de grande instance dans le ressort duquel le stage est accompli.
Article 25-1
Les candidats admis en application de l'article 22 suivent, en qualité de stagiaires, une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature, qui comporte un stage en juridiction effectué selon les modalités prévues à l'article 19
La titularisation des stagiaires en qualité de psychologue territorial intervient par décision de l'autorité territoriale à la fin du stage mentionné à l'article 5, au vu, notamment, d'une attestation de suivi de la formation d'intégration établie par
Prendre en charge des stagiaires et assurer les fonctions de tuteur : - assurer en situation le tutorat des stagiaires jusqu'au niveau 5 de la formation professionnelle en plongée subaquatique.
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