Codes de loi français

Article II

de fruits et légumes. 15. 3CB 3, 00 Transformation et conservation de légumes. 15. 3EB 3, 40 Transformation et conservation de fruits. 15. 3FA 3, 40 Fabrication de confitures. 15. 3FB 2, 70 Fabrication de lait liquide et de

Article 1

d'orientation et de régularisation des marchés agricoles et sections qui y sont rattachées. 27° Conseil interprofessionnel de l'institut des vins de consommation courante et commissions qui en dépendent. 28° Comités départementaux des céréales. 29° Comité des fruits

Article Cahier des charges

Positionnement de la farine de châtaigne française Le marché du frais concerne 6 500 t de fruits alors que le marché du transformé concerne 4 500 t de fruits.

Article 75

Circulaire du 13 mai 1974 relative aux rejets de mercure par les ateliers d'électrolyse de chlorures alcalins ; Circulaire du 31 juillet 1974 relative aux nuisances des ateliers d'acide nitrique ; Circulaire du 8 août 1974 relative aux distilleries de jus

Article Annexe I

Fruits et légumes frais et secs. Desserts. Produits semi-élaborés. En fonction des produits culinaires et/ou de leurs utilisations, on se limitera à : 1.9.

LEGIARTI000044104062

Les articles suivants énoncent les effets de cette nullité, tant à l'égard des charges constituées par l'acquéreur ou les acquéreurs successifs qu'à l'égard des actes d'administration qu'ils ont accomplis, qu'à l'égard enfin du sort des fruits.

Article R631-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 74

-Par dérogation aux dispositions du I : 1° Au sein du secteur i, “ fruits et légumes ”, sont considérés comme relevant de la même production des produits de même cultivar (y compris les cultivars mutants) et cultivés selon le même mode de culture, en

Article 76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 58

Le bénéfice qui résulte de la récolte de produits tels que les fruits, l'écorce ou la résine, en vue de la vente desquels les bois sont exploités, ainsi que le bénéfice résultant d'opérations de transformations des bois coupés par le propriétaire lui-même

Article R321-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 94 > 12

de l'immeuble et que le bien est indisponible à l'égard du débiteur à compter de la signification de l'acte et à l'égard des tiers à compter de la publication de celui-ci au fichier immobilier ; 7° L'indication que le commandement vaut saisie des fruits

Article 223 a-II-2/15

Sur les navires couverts par l'article 223a-II-2/11, les bouteilles des appareils respiratoires utilisées pendant les exercices doivent être rechargées ou remplacées avant le départ. 3 Manuels de formation Un manuel de formation doit être disponible dans

Article 1

gestionnaire de chantier en entreprise de travaux agricoles 210 n 5 ans Fédération nationale des entrepreneurs des territoires III Artiste mime 133 5 ans Ecole internationale de mime corporel dramatique III Technico-commercial en fruits

Article TABLEAU A

Fruits secs (Marchand de) en gros. Graines fourragères, oléagineuses et autres (Marchand de) en gros. Horlogerie (Marchand en gros de pièces d'). Huiles (Marchand d') en gros.

Article 228-4.15

Des bouteilles de rechange doivent être prévues si on utilise des appareils respiratoires autonomes. 7.

Article Annexe I

Prescriptions générales Définitions "Récipient à pression transportable ” : récipient couvert par la section 11 du chapitre VII du titre V du livre V du code de l'environnement : bouteilles, tubes, fûts à pression … Les camions citernes ne sont pas considérés

Article ANNEXE TABLEAU VIII

Agent exerçant des fonctions d'inspecteur technique interrégional en matière de vins et spiritueux ou régional en matière de fruits et légumes. 8.

Article D664-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 70

I. - Pour le secteur des fruits et légumes, sont mis en œuvre les types d'interventions suivants : 1° Types d'interventions relatifs aux investissements dans des actifs corporels et incorporels ; 2° Types d'interventions relatifs à la recherche et aux

LEGIARTI000029537037

cocktail exotique, en 40 g 5,50 6,50 Assal banane, en 40 g 5,50 6,50 Assal kiwi, en 40 g 5,50 6,50 Assal litchi, en 40 g 5,50 6,50 Assal ananas, en 40 g 5,50 6,50 Assal grenade, en 40 g 5,50 6,50 Assal mangue, en 40 g 5,50 6,50 Assal fruit

Article GZ 18

. - Les appareils d'utilisation reliés à une unique bouteille de butane commercial peuvent être raccordés par un tube souple conforme à la norme NF D 36-101.

Article Annexe 4

Dimensionner les différents éléments du circuit (PAC, émetteurs, circuits hydrauliques, pertes de charges, circulateur, débit, hauteur manométrique, volume ballon tampon ou bouteille de découplage, appoint, etc.).

Article 223 a-II-2/12

Bouteilles de gaz comprimé : Toutes les bouteilles portables pour gaz comprimé, liquéfié ou séparé sous pression qui sont susceptibles d'alimenter un incendie doivent, immédiatement après usage, être rangées dans un endroit adéquat au-dessus du pont de