Diplôme d'officier chef de quart machine délivré conformément aux dispositions de l'arrêté du 10 juillet 2014 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW Satisfaire

LEGIARTI000031117893

—

Intitulé : Résumé du référentiel d'emploi Le (la) technicien(ne) d'exploitation et de maintenance de remontées mécaniques garantit, seul(e) ou en équipe, le bon fonctionnement d'une ou plusieurs installations de remontées mécaniques.

Article R224-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 00 > 86

Code de la consommation

et de sellerie pour les véhicules motorisés à deux ou trois roues ; 3° Les vitrages non collés ; 4° Les pièces optiques ; 5° Les pièces mécaniques ou électroniques, à l'exception de celles faisant partie pour les véhicules automobiles : a) Des trains

Article R262-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 25 > 17

Code de l'action sociale et des familles

sécurité sociale qui lui attribuent, le cas échéant, des prestations sous conditions de ressources ; 2° De l'inviter à renvoyer, dans un délai de trente jours, le questionnaire adressé par l'organisme visant à évaluer les différents éléments de son train

Article L1115-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 17

Code des transports

Pour les services ferroviaires de transport de voyageurs, le gestionnaire d'infrastructure, en coordination avec les entreprises ferroviaires, assure, directement ou par l'intermédiaire d'un tiers, la réservation des prestations d'assistance en gare,

Article R436-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 85 > 02

Code de l'environnement

sauf pour la pêche des écrevisses appartenant aux espèces autres que celles mentionnées à l'article R. 436-10 de lacets ou de collets, de lumières ou feux sauf pour la pêche de la civelle, de matériel de plongée subaquatique ; 4° De pêcher à l'aide d'un

Article Annexe III

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CORPS DES OFFICIERS MÉCANICIENS Sécurité incendie et sauvetage Admission 1 1 2 4 3 2 0/1 Aptitude aux travaux en hauteur exigée. Maintien 2 2 2 4 3 2 0/1 Aptitude aux travaux en hauteur exigée.

Article A4241-53-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 93

Code des transports

Au droit et aux abords d'un barrage, il est interdit de laisser traîner des ancres, des câbles ou des chaînes. 2.

Article D1112-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 55 > 19

Code des transports

du délai fixé par l'article L. 1112-1 pour la mise en accessibilité des services de transport public terrestre de personnes, les dispositions du présent chapitre ne concernent pas le matériel roulant défini par l'article D. 1112-1 ayant fait l'objet d'une

Article 14

—

I. ― Les mécaniciens dépanneurs du service automobile de France Télécom régis par le décret du 12 avril 1965 susvisé à la date d'entrée en vigueur du présent décret sont intégrés, à la même date, dans le corps régi par le présent décret et sont reclassés

Article Annexe IV

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Baccalauréat professionnel Option mécanicien, systèmes-avionique Défini par l'arrêté du 31 juillet 1996 modifié Baccalauréat professionnel Option : avionique Créé par le présent arrêté Épreuves ou sous épreuves Unités Épreuves ou sous épreuves

Article 1

—

a) Etude d'un dossier technique se rapportant aux travaux publics (durée : cinq heures ; coefficient 6). b) Etude d'un dossier technique se rapportant au bâtiment (durée cinq heures ; coefficient 6).

Article 7

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. - Lorsqu'ils sont recrutés en application de l'article 4, les agents titulaires du grade d'agent d'exploitation du service des lignes, de mécanicien dépanneur, de dessinateur sont classés conformément au tableau II annexé au présent décret, en prenant

Article Annexe II

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véhicule pour vrac. c) Transport en colis : Epandage du contenu des colis en dehors d'une UTI, d'un véhicule transporté en ferroutage ou du compartiment de chargement d'un wagon. d) Perte de confinement d'une unité de transport sous fumigation (n° ONU

Article 23

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Prote adjoint : Sous-prote : 7eéchelon Sous-prote : 6e échelon, après 5 ans 6 mois 7e échelon 6e échelon, avant 5 ans 6 mois 6e échelon Chef mécanicien : Chef mécanicien : Classe exceptionnelle 7e échelon

Article Annexe I

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Découpeur Dessinateur ; Deviseur ; Dieseliste ; Echafaudeur ; Electronicien ; Electricien ; Formeur ; Fraiseur ; Frigoriste ; Gréeur grutier-élingueur ; Ingénieur d'affaires ; Ingénieur de bord ; Hydraulicien ; Levageur-manoeuvrier ; Manoeuvre ; Mécanicien

Article Annexe 1

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seul site Desserte de plusieurs sous-embranchés Engagement des trains Engagement de plusieurs circulations dans le même sens ou en sens opposés sur la même ligne (nez à nez, rattrapage, …) Engagement' d'un seul train à la fois circulant sur la même

Article 1

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. - Exécution du service des trains, composition des trains, réglementation des vitesses des trains. - Sécurité du personnel. - Accidents et incidents d'exploitation. - Hygiène des transports. - Police de l'exploitation.

Article 4

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ans au plus ; 3° Par un ou plusieurs concours sur titres ouverts aux candidats titulaires d'un diplôme ou d'un titre conférant le grade de master prévu aux articles D. 612-34 et D. 612-35 du code de l'éducation et figurant sur une liste établie par

Article 60-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 85 > 90

Code des douanes

zone mentionnée au 1° du présent article et allant jusqu'au premier péage se situant au delà de la limite de cette zone ainsi que le lieu de ce péage, les aires de stationnement attenantes et celles situées sur ces sections autoroutières ; 5° Les trains

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