Codes de loi français

Article 341-4

. - Outils de navigation : Les systèmes de visualisation des cartes électroniques sont dotés des outils de calcul suivants : - calcul de distance et de gisement entre deux positions géographiques ; - calcul de position depuis une position, une distance

Article ANNEXE

Le (la) fraiseur (se) détermine les paramètres du procédé et choisit les outils et outillages les plus appropriés, quand ceux-ci ne sont pas prédéfinis.

Article Annexe

L'emploi s'exerce de façon sédentaire, dans un bureau de la structure équipé des outils bureautiques et de communication standards.

Article 31

Mettre en place un système de gestion des compétences, des formations continues et des mesures visant à maintenir à jour les compétences professionnelles des formateurs ; e) Mettre en place des procédures visant à maintenir à jour les méthodes, les outils

Article ANNEXE

Il (elle) conçoit, met en place et suit le processus budgétaire propre à l'entreprise ; il (elle) conçoit et met en œuvre le calcul des coûts avec la méthode appropriée à l'entreprise et les outils nécessaires au diagnostic de gestion périodique.

Article Annexe I (suite)

Le recours aux méthodes et outils de l'organisation du temps et des activités, joint à l'utilisation des ressources informatiques est constitutif du caractère professionnel de l'activité.

Article R40-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 32 > 09

les numéros d'inscription au registre du commerce et des sociétés ; c) L'adresse ou toute autre information permettant d'identifier le domicile, le lieu ou l'établissement ; d) Les éléments d'identification de la liaison et données relatives aux outils

Article 2 bis

Le bureau des “ systèmes d'information ” administre et met en œuvre les outils numériques et les traitements de données à caractère personnel relatifs aux armes et aux explosifs à usage civil, aux précurseurs d'explosifs ainsi qu'aux articles pyrotechniques

Article 321-78

. - La politique de gestion des risques doit porter au moins sur les éléments suivants : a) les techniques, outils et dispositions qui leur permettent de se conformer aux obligations énoncées aux articles 321-81, 411-72 et 411-73 ; b) l'attribution des

Article 1

des finances et de l'industrie et une veille dans le cadre de la gestion des résidences et centres de vacances ; - assurer, de manière permanente et, le cas échéant, dans des délais contraints, l'exploitation, le fonctionnement et la sécurité des outils

Article Annexe

PROGRAMME DE LA DEUXIÈME ÉPREUVE D'ADMISSIBILITÉ DES CONCOURS Le domaine : " Maintenance des outils et machines ". 3.

Article ANNEXE

Il comporte notamment : - la liste à jour des producteurs et importateurs de médicaments adhérents ; - pour ce qui concerne les dépenses engagées, une ventilation selon les principaux volets (communication, outils de pré-collecte, élimination des déchets

Article 4.3

conclut les marchés et conventions relatifs aux domaines de compétences de la direction dans la limite des attributions dévolues au service gérant les prestations communes du secrétariat général ; - assure la maîtrise d'ouvrage des applications et outils

Article Annexe Ic

Machine outil O.P.P.B.T.P. Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics P.M.M.A Polyméthacrylate de méthyle P.G.C. Plan général de coordination P.N.

Article D116-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 42 > 28

Il ne fixe en lui-même ni obligation de résultat ni obligation de moyen aux différents acteurs qui y sont associés mais constitue un outil interministériel d'études, d'évaluation et de préparation de la gestion des crises permettant, pour chacun de ces

Article L442-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 26

constitution du groupement, les entreprises d'assurance qui participent à l'élaboration de la convention mentionnée au I sont celles qui commercialisent, à la date d'entrée en vigueur de l'ordonnance n° 2022-1075 du 29 juillet 2022 portant développement des outils

Article R* 107 B-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 41 > 74

Un outil de géolocalisation avec vue aérienne est utilisé. III. – L'usage de l'application, et notamment les demandes et l'utilisation des résultats, est fait sous la seule responsabilité du demandeur.

Article L228-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 67 > 96

établissement au sein duquel est exercée une activité de commerce ou de transport d'animaux, de viandes ou de produits carnés destinés à la consommation humaine ; 5° Pour une personne mentionnée à l'article L. 226-3 ne justifiant pas disposer d'un outil

Article R4451-33-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 73

-Les résultats de mesures du dosimètre opérationnel mentionné au I sont notifiés au travailleur concerné et enregistrés par l'employeur dans un outil permettant leur analyse dans le cadre de l'évaluation du risque ou de l'optimisation de la radioprotection

Article A212-47-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 62 > 37

Ce ou ces support (s) comprend (nent) notamment les outils de communication utilisés et constitue (nt) le support de l'entretien comprenant : -une présentation orale illustrée par le candidat d'une durée de dix minutes au maximum ; -un échange avec les