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90 254 résultats pour « professeur animant des stages pour le compte d'une chambre de commerce »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article ANNEXE TABLEAU II
régionales et territoriales des comptes. 13° Exercice au sein des chambres de la Cour des comptes des fonctions d'auxiliaires de greffe, consistant à suppléer le greffier de chambre (agent de catégorie A ou B). 14° Responsable du secrétariat
Article A713-29
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 59 > 21
Pour les personnes physiques et morales inscrites au registre du commerce et des sociétés ou figurant dans le fichier des entreprises de la chambre de commerce et d'industrie concernée, tel que défini à l'article D. 711-67-4, les catégories d'informations
Article R711-79
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 77 > 66
enseignant de l'établissement ; 3° Les principes régissant les modalités d'accès à l'établissement ; 4° La définition des activités de l'établissement et, le cas échéant, les liens entre ces activités et les activités de formation assurées par les chambres
Article 2
Le siège de la chambre de commerce et d'industrie de région Nouvelle-Aquitaine est fixé à Bordeaux.
Article 2
Le siège de la chambre de commerce et d'industrie de région Grand Est est fixé à Schiltigheim.
Article 2
Le siège de la chambre de commerce et d'industrie de région Hauts-de-France est fixé à Lille.
Article L927-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 32 > 92
L'assemblée de la chambre de commerce et d'industrie de Mayotte élit son président parmi ses membres.
Article R711-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 86 > 46
Les chambres de commerce et d'industrie territoriales sont instituées par décret sur la proposition du ministre chargé de leur tutelle.
Article 35-4
Les stagiaires qui n'ont pas été titularisés à l'issue du stage peuvent être autorisés à accomplir un stage complémentaire d'une durée maximale d'un an.
Article 6
Toutefois, le professeur de physique chargé d'une classe préparatoire à l'Ecole supérieure d'électricité aura le même maximum de service que le professeur de mathématiques chargé d'une classe de mathématiques spéciales. 2° Les professeurs de mathématiques
Article TABLEAU III
+ 1 25 1er août 1992 11° Greffier d'une chambre régionale des comptes dans une région comptant plus de 3 millions d'habitants (1). Emploi administratif du niveau de la catégorie B ou C.
Article R713-28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 88
Les recours en annulation des élections aux chambres de commerce et d'industrie peuvent être formés par tout électeur et par le préfet dans les conditions prévues aux articles L. 248, et R. 119 à R. 122 du code électoral.
Article Annexe
TITRES DÉLIVRÉS PAR L'ASSEMBLÉE DES CHAMBRES FRANÇAISES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (ACFCI) ET LES CHAMBRES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (CCI) Gestionnaire d'unité commerciale spécialisé ― ameublement décoration.
Article D311-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 29 > 26
La chambre d'agriculture délivre un récépissé de déclaration de fonds agricole reproduisant les mentions de la déclaration.
Article 2
personne morale de droit public ou d'une personne morale de droit privé chargée d'une mission de service public ; 7° Les personnes ayant accompli huit années au moins d'exercice professionnel dans le service juridique ou fiscal d'une entreprise, publique
Article R5134-172
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 43 > 56
à un recrutement au titre d'un emploi d'avenir professeur dans le premier ou le second degré.
Article L4251-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 10
La mise en œuvre du schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation fait l'objet de conventions, d'une part, entre la région et la chambre de commerce et d'industrie de région compétente et, d'autre part, entre la région
Article 3-2
En ce qui concerne les professeurs des écoles du corps de l'Etat créé pour la Polynésie française, les dispositions du présent arrêté sont applicables aux lauréats des concours organisés à compter de la session 2016 nommés professeurs des écoles stagiaires
Article 12
Les professeurs et personnels assimilés élisent, en leur sein, le premier vice-président et un assesseur si le bureau en compte trois ; les maîtres de conférences et les personnels assimilés élisent, en leur sein, le second vice-président et l'assesseur
Article 26
A l'issue du stage, les intéressés sont titularisés dans la classe normale du corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au vu d'un rapport établi par le directeur du centre de formation et d'un rapport de stage établi par le
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