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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
6347abe629ffd2adfff4f19e
12 octobre 2022
12 octobre 2022
rapport d'expertise fait clairement état de manquements de la part des docteurs [V] et [C] dans la prise en charge médicale de son chat dans la mesure où ils n'ont pas réalisé de bilan d'extension radiographique
Source officielleChambre Sociale
644b63cbc51457d0f882de25
27 avril 2023
27 avril 2023
Elle précise que cette date correspond à celle de réalisation d'une échographie et d'une radiographie du coude.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68676120c173dff6a7933740
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[H] expose que l'expert a constaté une douleur au genou droit qui ne cesse de s'aggraver depuis la date de son accident, qu'il marche difficilement avec une canne ; qu'une radiographie en 2017 a fait apparaître
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6868b36c75a2d196dbc190bd
4 juillet 2025
4 juillet 2025
La caisse reconnaît : ' 2 radiographies panoramiques (2 x HBQK002) ' 2 couronnes sur implants (2x HLBD418) ' 8 couronnes en métal (8 x HBLD038) ' 12 couronnes céramiques (12 x HBLD036).
Source officielleChambre des Rétentions
67820aabd30fbdc4c17b9c6b
10 janvier 2025
10 janvier 2025
du poignet, de la main gauche de face et à une radiographie panoramique dentaire.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210799
7 novembre 2019
7 novembre 2019
Ces explorations radiographiques confirment la présence de séquelles indiscutables de l'appareil extenseur des deux genoux en rapport avec les enclouages verrouillés.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210722
3 octobre 2019
3 octobre 2019
Q... a été hospitalisé en 2009 pour une insuffisance cardiaque et en 2010 pour une exacerbation de BPCO, la radiographie du thorax réalisée le 19 avril 2014 fait état de calcification pleurale bilatéral
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891a4
23 novembre 2006
23 novembre 2006
Il n'y a pas eu de retard fautif de diagnostic radiologique et, s'il est toutefois exact qu'il est possible de relever rétrospectivement de discrètes anomalies sur les radiographies du sein gauche pratiquées
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891a5
9 novembre 2006
9 novembre 2006
octobre 2001, le Tribunal de Grande Instance de LILLE, par jugement du 22 mai 2003, a rejeté les demandes de Madame X... à l'encontre du Docteur F...au motif que les anomalies existant en 1995 sur la radiographie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200610
9 avril 2009
9 avril 2009
profession pénible, celle d'exploitant agricole, il se soumettait régulièrement à des examens médicaux pour en surveiller l'incidence éventuelle sur son état de santé et qu'en 1998, il avait subi une radiographie
Source officielle1ère chambre civile B
615e0e3ac25a97f0381f53af
13 janvier 2015
13 janvier 2015
lors des prochaines opérations d'expertises prévues en mars 2011'», - « Mme [C] apportera une radiographie panoramique lors de la prochaine réunion d'expertise, nos radiographies rétro alvéolaires
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01547_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Radiographie : discopathies dégénératives lombaires étagées : " au taux de 10 % + 20 (taux global de 20 % dont 10 % non imputable).
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100756
7 juillet 2011
7 juillet 2011
Y..., le 12 décembre 2003, lequel a diagnostiqué un syndrome grippal ; que ce dernier, à nouveau consulté deux jours plus tard, a prescrit un bilan sanguin et une radiographie pulmonaire en urgence, laquelle
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6973167dcdc6046d4763475d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Concernant la silicose chronique, le tableau indique : 'pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles micronodulaires ou nodulaires bilatérales révélées par des examens radiographiques ou
Source officielle5e chambre Pole social
686766ff7c03803a32c27201
3 juillet 2025
3 juillet 2025
À l'appui de sa contestation, Mme [O] [X] [S] produit aux débats: - une radiographie du rachis cervical du 24 janvier 2017, - un courrier du Dr [E] [K] en date du 03 mars 2017, - une radiographie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200565
2 avril 2015
2 avril 2015
aux actes de radiologie, d'autre part, que jusqu'à la version 17 de la CCAM entrée en vigueur le 19 décembre 2009, l'angiographie de l'oeil faisait encore explicitement partie du sous-chapitre « radiographie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200566
2 avril 2015
2 avril 2015
aux actes de radiologie, d'autre part, que jusqu'à la version 17 de la CCAM entrée en vigueur le 19 décembre 2009, l'angiographie de l'oeil faisait encore explicitement partie du sous-chapitre « radiographie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200567
2 avril 2015
2 avril 2015
aux actes de radiologie, d'autre part, que jusqu'à la version 17 de la CCAM entrée en vigueur le 19 décembre 2009, l'angiographie de l'oeil faisait encore explicitement partie du sous-chapitre « radiographie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200568
2 avril 2015
2 avril 2015
aux actes de radiologie, d'autre part, que jusqu'à la version 17 de la CCAM entrée en vigueur le 19 décembre 2009, l'angiographie de l'oeil faisait encore explicitement partie du sous-chapitre « radiographie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201921
1 décembre 2011
1 décembre 2011
X... " va incontestablement mieux depuis qu'il a été opéré ", que " la radiographie montre un bon rééquilibrage de son rachis lombaire ", et que " arthrodèse sera considérée comme consolidée en septembre
Source officiellePage 21 sur 177