de travail, alors que, selon le moyen, la société BTC établissait dans ses conclusions que la fonction tenue par Mme E... était différente de celle tenue en permanence par Mme B..., soit le poste de sténo-dactylo

gouvernement ; Considérant que, par un arrêté du président du conseil régional du Languedoc-Roussillon en date du 30 décembre 1983, Mme X..., agent contractuel, a été titularisée dans l'emploi de secrétaire sténo-dactylographe

qui avait effectué plus de dix déplacements pendant les années de vie commune, quand elle se consacrait à l'éducation des enfants et renonçait de ce fait à l'exercice d'une activité professionnelle de sténo-dactylo

décret du 20 juin 1967, et de l'article 15 du décret du 30 novembre 1967 ; " en ce que l'arrêt attaqué a été rendu par la cour d'appel irrégulièrement composée, puisqu'elle était assistée de Mme Y..., sténo-dactylographe

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme X..., engagée le 7 novembre 1966 par la société Clarel, en qualité de sténo-dactylographe, a été promue,

Un scanner, réalisé le 15 mai 2012, a révélé la présence d’une sténose obstruant l’oesophage et empêchant le retrait de la prothèse, laquelle avait migré vers l’estomac.

Faits et procédure : Madame [T] [P] a été employé en qualité de sténo-dactylographe puis de commise par la société CHANTIERS NAVALS DE [Localité 1] devenue SA CHANTIERS DU NORD ET DE LA MÉDITERRANÉE

Le Greffier, Joanna OSEI ACQUAH Fait à [Localité 1], le 04 Juillet 2024, Le Juge aux affaires familiales, Rebecca ROSILIO Copie à Me Ryme GASMI, Me Rebecca STENNE

Président et des membres du gouvernement et fixant les conditions de recrutement, de rémunération et le régime indemnitaire des membres de cabinet, en tant qu'il prévoit que les emplois de secrétaire, sténo

le 1er septembre 2019, sur un poste d'adjoint administratif au sein de l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) d'Echirolles dépendant du service territorial éducatif de milieu ouvert de Grenoble (STEMO

Un angio-scanner réalisé le même jour faisant évoquer un thrombus pariétal sans écarter une éventuelle dissection carotidienne, une thrombo-aspiration a été réalisée et un stent carotidien interne droit

La réalisation de cet examen ayant révélé une sténose significative de l’interventriculaire antérieure de la coronaire droite, moyenne et distale, une angioplastie par un stent actif a été réalisée, compliquée

interventions chirurgicales laryngées que Mme A... avait dû subir pour le traitement de sa dyspnée aig e, qu'elle a ajouté qu'il n'était pas possible d'affirmer, que dans l'hypothèse d'un diagnostic de sténose

au versement de la nouvelle bonification indiciaire pour l'exercice de ses fonctions d'éducatrice de la protection judiciaire de la jeunesse au sein du service territorial éducatif en milieu ouvert (STEMO

La présidente du tribunal a désigné Mme Stenger, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés.

Mme B A, éducatrice affectée au service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO) Littoral, a sollicité le bénéfice de la nouvelle bonification indiciaire par lettre du 20 septembre 2021.Par décision

coexistence de plusieurs malformations, consistant en une artère ombilicale unique, en un rein unique, en une malformation cardiaque, la tétralogie de Fallot, en une agénésie sacrée moyenne, en une sténose

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis : Attendu que Mme X..., engagée, le 12 mars 1981 par la société Dialoge HLM, en qualité de sténo-dactylographe