moyen, pris en sa première branche : Attendu que Mme X..., engagée le 1er septembre 1992 en qualité d'administratrice par la Société nouvelle d'exploitation et de rénovation et de renaissance du théâtre

professeur non titulaire au conservatoire municipal de musique de Pantin, a été licencié par décision du 1er juillet 1982 du maire de Pantin en raison de la réorientation des cours d'esthétique et de théâtre

du Code de la sécurité sociale et 1er, 3 et 4 de l'arrêté interministériel du 26 mai 1975 ; Attendu qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations dues par le Théâtre

Vous comprendrez donc que votre attitude empêche votre maintien sur le site du Théâtre Le Quai.

l'article R. 532-1-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur la constatation de l'état actuel et à venir des immeubles susceptibles d'être affectés par le projet de réhabilitation du Théâtre

En ce qui concerne " la prime de théâtre " : 12.

sa charge est acquise jusqu'au 7 novembre 2018 en application de l'article 4.1 de l'avenant n° 3 au contrat, la redevance n'étant pas exigible pendant la période de suspension de l'exploitation du théâtre

La commune de la Ciotat a soumis à la concurrence le renouvellement du contrat de délégation de service public de l'exploitation du théâtre de la Chaudronnerie.

CERTAIN NOMBRE DE DEPENSES AFFERENTES A CES RECETTES ; QU'EN REVANCHE, CHACUNE DE CES ENTREPRISES EST TENUE DE SUPPORTER ELLE-MEME LES DEPENSES AFFERENTES A SA PROPRE ACTIVITE DANS L'EXPLOITATION DU THEATRE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association pour l'animation culturelle de Boulogne Billancourt, théâtre de Boulogne Billancourt, dont le siège

Il résulte toutefois de l'instruction que le professeur de théâtre du fils de la requérante a envoyé à ses élèves des consignes de travail les 17 mars, 22 avril, 5 mai et 10 juin 2020.

voie de conséquence, sur ce que, le vérificateur s'étant fondé sur des renseignements recueillis au cours d'une vérification de comptabilité entreprise à l'égard de la société civile immobilière du Théâtre

chambre sociale, au visa des articles 84, 85 et 117 du code de procédure civile, a autorisé Mme [W] à assigner la société Camping la Sirene, la société Abricot Communication et l'association Syppox Théatre

restaurants du Port-Vieux pour diffuser de la musique amplifiée sur le domaine public durant les mois de juin, juillet et août 2021 ; II) les documents suivants relatifs à la manifestation " théâtre

Sur le rapport de Mme Guillou, conseiller, les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société EARL du Domaine de la Théotière, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.

H... qui avait qualité pour engager le théâtre est décédé brutalement le 21 avril sans avoir signé de contrat ni avec M.

D E C I D E: Article 1er : La région Auvergne-Rhône-Alpes est condamnée à verser au Théâtre Nouvelle Génération (TNG) la somme de 149 000 euros.

juge des référés : 1°) d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative en vue de déterminer l'origine des désordres affectant le théâtre

In particular, there was no evidence to suggest that he had been making public calls to conduct a rally.

X... le 4 mai 2009 : « Nous allons très certainement faire une tournée théâtres pour Calo en 2010 dont voici un planning prévisionnel (à ne pas faire circuler car en cours d'élaboration) pour que tu puisses