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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
703 résultats pour « veilleur de nuit »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article CTS 10
Les sorties doivent être signalées et visibles de jour, comme de nuit, de l'intérieur comme de l'extérieur. § 3.
Article 3
nombre pour nombre avec application d'un coefficient de majoration de 1, 25 pour les heures accomplies le samedi, le dimanche et les jours fériés, de 1, 5 pour les heures accomplies entre 20 heures et 22 heures et de 2 pour les heures accomplies la nuit
Article 53
dispositifs soient conçus et construits de telle façon que, dans les conditions normales d'utilisation et en dépit des vibrations auxquelles ils peuvent alors être soumis, l'éclairage produit soit d'intensité fixe, non éblouissant et visible la nuit
Article 16
En cas de travail de nuit des projecteurs orientables doivent être installés afin de permettre l'éclairage de la surface de l'eau.
Article 5-1
Peuvent seuls exercer les fonctions relevant de la spécialité navigation et sécurité les syndics des gens de mer qui satisfont à des conditions d'aptitude physique particulières permettant notamment d'exercer ces fonctions en tous lieux, de jour et de nuit
Article 5
Ces taux sont les suivants : -heures de soirée (entre 18 heures et 22 heures) : 10 % ; -heures de nuit (entre 22 heures, le soir, et 7 heures, le matin) : 70 % ; -heures du samedi, y compris heures de soirée (du vendredi 18 heures au samedi 18 heures)
Article R6152-944
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 80 > 75
Le travail effectué la nuit est compté pour deux demi-journées.
Article D162-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 73 > 19
162-32-1 : 1° Au domicile du patient, y compris dans le cadre d'une hospitalisation à domicile ou lorsque le patient réside dans un établissement social ou médico-social ; 2° Aux horaires suivants : a) Sur l'ensemble du territoire national : la nuit
Article L192-31
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 50 > 53
délégué mineur de fond a annoncé son intention de descendre et celui où la personne chargée par l'exploitant de l'accompagner est mise à sa disposition à la recette, il ne doit pas s'écouler un délai supérieur à quarante minutes pendant le poste de nuit
Article D312-211
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 51 > 04
transmettent également, pour la même date, les indicateurs suivants : 1° La composition du plateau technique ; 2° Le profil des chambres (doubles/ simples) ; 3° Le nombre de places habilitées à l'aide sociale à l'hébergement ; 4° La présence d'un infirmier de nuit
Article R6152-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 80
Lorsqu'il est effectué la nuit, celle-ci est comptée pour deux demi-journées.
Article Annexe X
Le montant de ces majorations est distinct selon que le médecin de permanence reçoit le patient à son cabinet ou s'il effectue une visite à domicile justifiée : VISITE À DOMICILE CONSULTATION Majoration spécifique de nuit 20 heures à
Article L2333-34
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 47 > 06
hébergement loué sur le territoire de la collectivité territoriale concernée et pour chaque perception effectuée, la date à laquelle débute le séjour, la date de la perception, l'adresse de l'hébergement, le nombre de personnes ayant séjourné, le nombre de nuitées
Article 1
27 avril 1981 35 Clos de Tart 4 janvier 1939 35 Clos de Vougeot 31 juillet 1937 35 Corton : Vins rouges Vins blancs 31 juillet 1937 35 40 Corton Charlemagne, Charlemagne 31 juillet 1937 40 Côte de Nuits
Article Appendice 2
L'autorisation additionnelle " vol de nuit en vol local " est convertie en qualification vol de nuit avion Part FCL sur la licence LAPL (A) avec une restriction au vol local.
. - Elle a pour objet d'assurer la sécurité des malades hospitalisés ou admis d'urgence et la continuité des soins excédant la compétence des auxiliaires médicaux ou des internes en dehors du service quotidien, pendant chaque nuit, samedi après-midi,
Article 89
la remise en marche des ventilateurs doivent être installées à proximité des accès utilisables par les services de secours et de lutte contre l'incendie, leurs emplacements doivent être signalés de façon à être facilement repérables de jour comme de nuit
contraint de prendre une restauration sur son lieu effectif de travail, en raison de conditions particulières d'organisation ou d'horaires de travail, telles que travail en équipe, travail posté, travail continu, travail en horaire décalé ou travail de nuit
Le travail de nuit comprend au moins la période comprise entre 22 heures et 5 heures ou une autre période de sept heures consécutives comprise entre 22 heures et 7 heures.
deux yeux avec un minimum de cinq dixièmes pour un œil, la puissance des verres correcteurs ou lentilles ayant un maximum de trois dioptries pour atteindre cette limite de quinze dixièmes ; ― être médicalement apte à un service actif de jour comme de nuit
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