X..., architecte, les travaux de gros oeuvre étant confiés à la société Campenon Bernard, aux droits de laquelle se trouve la société Bateg Construction et la construction des réseaux d'évacuation des

X..., architecte, les travaux de gros oeuvre étant confiés à la société Campenon Bernard, aux droits de laquelle se trouve la société Bateg-construction et la construction des réseaux d'évacuation des

Groupe 6 d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre dans la réalisation d'un immeuble ; que le projet n'a pas été mené à bien, le permis de construire ayant été annulé ; que les architectes ont sollicité

X..., architecte ; 3- a ordonné un supplément d'instruction aux fins de déterminer l'importance des désordres et le coût des réfections nécessaires ; 2° rejette la demande de la Communauté urbaine en

X..., architecte, soient condamnés solidairement à lui verser diverses indemnités pour un montant total de 1 209 861,86 F, en réparation du préjudice causé par le défaut d'étanchéité des immeubles de la

Pancho X..., demeurant ci-devant à Paris (16ème), ... et à présent à Paris (6ème), ..., 2°/ la Mutuelle des architectes français, société d'assurances à forme mutuelle et à cotisations variables, dont

(Seine-Saint-Denis), 48/ La Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège social est ... (16e), 58/ La société Truchetet Tansini, société anonyme dont le siège social est ... à Vélizy-Villacoublay

Le moyen de cassation fait grief à l'arrêt attaqué, infirmatif sur ce point, d'avoir décidé que l'architecte, M.

Y..., architecte, les travaux de gros oeuvre étant confiés à la société Campenon Bernard aux droits de laquelle se trouve la société Bateg construction et la construction des réseaux d'évacuation des eaux

Y..., architecte, les travaux de gros oeuvre étant confiés à la société Campenon Bernard, aux droits de laquelle se trouve la société Bateg Construction et la construction des réseaux d'évacuation des

Y..., architecte, les travaux de gros oeuvre étant confiés à la société Campenon Bernard, aux droits de laquelle se trouve la société Bateg Construction et la construction des réseaux d'évacuation des

X..., architecte, les travaux de gros oeuvre étant confiés à la société Campenon Bernard, aux droits de laquelle se trouve la société Bateg Construction et la construction des réseaux d'évacuation des

X..., architecte, les travaux de gros oeuvre étant confiés à la société Campenon Bernard, aux droits de laquelle se trouve la société Bateg Construction et la construction des réseaux d'évacuation des

X..., architecte, les travaux de gros oeuvre étant confiés à la société Campenon Bernard, aux droits de laquelle se trouve la société Bateg-construction et la construction des réseaux d'évacuation des

(Seine-Saint-Denis), 48/ de la Mutuelle des architectes français "MAF", dont le siège social est ... (9e), 58/ de la société anonyme Truchetet-Tansini, dont le siège social est ...

Y... et à la Mutuelle des architectes français (MAF) du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 15 novembre 2019), par acte sous seing privé du 27 mai 2010, intitulé « contrat d'architecte », la société L2 développement, désignée comme maître d'ouvrage, a confié à M

à supporter le coût de la réparation des dommages ou à les exécuter elle-même ; 2° rejette la demande présentée par l'hôpital devant le tribunal administratif ; 3° subsidiairement condamne les architectes