semences standards (rubrique d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après : ESPÈCE DÉNOMINATION MAINTENEUR(S) Concombre/cornichon Blanc

Article Annexe II

—

Poitou) Belle-Ile (race de Deux) Bleue de Bazougers Provençale (payse, commune provençale) Berrichon du Cher (BCF) Bleue du Nord Pyrénéenne (des Pyrénées) Berrichon de l'Indre Bordelaise Rove (du Rove) Bizet Bretonne Pie noire Blanc

Article Annexe 1

—

Prunus avium Merisier Populus tremula Tremble Quercus ilex Chêne vert Quercus petraea Chêne sessile Quercus pubescens Chêne pubescent Quercus robur Chêne pédonculé Quercus suber Chêne-liège Salix caprea Saule marsault Sorbus aria Alisier blanc

Article Tableau n° 15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 07

Code rural (nouveau)

. - Mycoses des orteils : Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses avec fissuration des plis interdigitaux, ou aspect blanc nacré, épaissi de l'épiderme digital ou interdigital accompagné ou non de décollement, de fissures épidermiques.

Article L221-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 07 > 13

Code de la sécurité sociale

-Le conseil est composé : 1° D'un nombre égal de représentants des assurés sociaux désignés par les organisations syndicales nationales de salariés représentatives au sens de l'article L. 133-2 du code du travail et de représentants d'employeurs désignés

Article R5121-152

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 08 > 39

Code de la santé publique

Pour l'application du présent chapitre, on entend par : 1° " Effet indésirable " : une réaction nocive et non voulue à un médicament ou à un produit mentionné à l'article R. 5121-150 ; 2° " Effet indésirable grave " : un effet indésirable létal, ou

Article 1

—

Issoire - Le Broc Puy-de-Dôme Itxassou Pyrénées-Atlantiques La Ferté-Gaucher Seine-et-Marne La Môle Var La Tour-du-Pin-Cessieu Isère Landivisiau Finistère Lanvéoc-Poulmic Finistère Laon - Chambry Aisne Le Blanc

Article L526-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 04 > 89

Code de commerce

Par dérogation aux articles 2284 et 2285 du code civil et sans préjudice des dispositions légales relatives à l'insaisissabilité de certains biens, notamment la section 1 du présent chapitre et l'article L. 526-7 du présent code, l'entrepreneur individuel

Article Annexe

—

ZA de Courtabœuf, 1, rue de Terre-Neuve, bâtiment B, 91940 Les Ulis. 31 décembre 2010 BURGEAP pôle conseil (ex-CAPSIS Environnement). 27, rue de Vanves, 92772 Boulogne-Billancourt. 31 décembre 2010 CETE APAVE Sud-Europe.

Article 2

—

H2SO4 (0, 49 g / l en acide acétique), soit 8, 16 meq, et une teneur en anhydride sulfureux total non supérieure à 110 milligrammes par litre, soit 22, 4 meq, pour les vins rouges, et 125 milligrammes par litre, soit 25, 5 meq, pour les vins rosés et blancs

Article 5

—

Pour le grand gibier : D'un bracelet de marquage en métal blanc, conforme au modèle réglementaire déposé au ministère de l'agriculture (direction générale des eaux et forêts, service de la chasse).

Article Annexe art. 5, art. 6, art. 7, art. 8

—

7 Election du président et du ou des vice-présidents Le conseil d'administration élit un président et des vice-présidents au scrutin secret au 1er et au 2e tour de scrutin à la majorité absolue des suffrages exprimés, exclusion faite des bulletins blancs

Article 286

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 48

Code général des impôts

II.-1-0.

Article 18

—

Dans le cas où les opérations de vote se déroulent au moyen du vote à l'urne, il est fait application des dispositions suivantes. 1° Les bulletins de vote et les enveloppes sont établis, aux frais de La Poste, d'après un modèle type fourni par celle-ci

Article 18

—

Dans le cas où les opérations de vote se déroulent au moyen du vote à l'urne, il est fait application des dispositions suivantes. 1° Les bulletins de vote et les enveloppes sont établis, aux frais de la société Orange SA, d'après un modèle type fourni

Article 82

—

. - Les dispositions de l'article 45 s'appliquent d'une part à compter du 1er janvier 2005 pour toutes les unités de fusion reconstruites à l'exception des unités de fusion de verre d'emballage de teintes blanc et bière pour lesquelles cet article s'applique

LEGIARTI000021010632

—

Saint-Emilion Grand Cru R 60 Montagne Saint-Emilion R 66 Lussac Saint-Emilion R 66 Puisseguin - Saint-Emilion R 66 Saint-Georges - Saint-Emilion R 66 Pomerol R 60 Lalande de Pomerol R 60 Fronsac R 65 Canon-Fronsac R 65 Blancs

Article L233-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 34 > 02

Code de commerce

titres qu'elle possède donnant accès à terme aux actions à émettre et les droits de vote qui y seront attachés ; b) Les actions déjà émises que cette personne peut acquérir, en vertu d'un accord ou d'un instrument financier mentionné à l'article L. 211-1

Article 7

—

Ils comportent deux pictogrammes. 1. Signification des couleurs : 1.1.

Article Annexe II

—

............... 5 2 10 4 10 5 Coliformes thermotolérants 44 °C (/g).................. 5 2 50 5.10 2 Staphylococcus aureus 5 2 10 10 2 Anaérobies sulfito-réducteurs 46 °C (/g)............ 5 2 1

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