Codes de loi français

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

Collecteur incendie : Schéma du collecteur ; Calcul justificatif ; Emplacement des bouches et sectionnements ; Pompes (caractéristiques, emplacement, alimentation, démarrage) ; Dispositif de mise en pression ; Nombre de manches et longueurs. 2.

Article Annexe

Lozère 49,70 4 575 € 49,70 7 839 € 14,22 1 302 € 14,22 2 364 € 9,80 897 € 9,80 1 635 € Maine-et-Loire 299,30 28 640 € 299,30 49 747 € 69,93 6 399 € 69,93 11 624 € 34,78 3 182 € 34,78 5 749 € Manche

Article 3

seront prises pour permettre le maintien du confinement des produits radioactifs, l’arrêt sûr et le refroidissement à long terme du combustible dans toutes les situations considérées comme plausibles pouvant résulter du régime océanographique de la Manche

Article 2

Paralympiques ” et la commune de Caen ; 21° Le 31 mai 2024, le site de célébration du Mont-Saint-Michel, situé place du Barrage du Mont-Saint-Michel, incluant le parking public délimité par la caserne Ardevon à l'ouest, à Pontorson dans le département de la Manche

LEGIARTI000046494610

Comité social d'administration de la DDFIP de Maine-et-Loire Directeur départemental des finances publiques Direction départementale des finances publiques 59,90 40,10 10 10 OUI Élection directe Comité social d'administration de la DDFIP de la Manche

Article 221-II-2/9 (suite)

découvert et des portes qui doivent être suffisamment étanches au gaz, toutes les portes du type "A" situées dans les escaliers, les locaux de réunion et les cloisons des tranches verticales principales des échappées doivent être munies d'un orifice pour manche

LEGIARTI000042970193

(EFM)/ Service logistique de la marine TOULON (83) Agent de transit au centre transit marine du port de Toulon13 ans5 000 € MarineEtablissement de formation de la marine (EFM)/ Service logistique de la marine TOULON (83) Operateur contrôle manches

Article ANNEXE

Maine-et-Loire (49) Angers Belle Beille ; Monplaisir ; Verneau, Capucins Cholet Bonnevay ; Bretagne, Bostangis ; Favreau ; Girardières, Turbaudières Saumur La Croix Verte ; Le Chemin Vert Trélazé Les Plaines Manche

Article 1

Manche (50). Avranches. Musée municipal de l'Avranchin. Barenton. Musée du Poiré. Bricquebec. Musée du vieux château. Cerisy-la-Forêt. Musée de l'abbaye. Cherbourg. Musée Thomas Henry. Cherbourg. Musée de la Libération. Coutances.

LEGIARTI000050943833

49248) ; Gennes-Val-de-Loire (49261) ; Erdre-en-Anjou (49367) ; Lys-Haut-Layon (49373) ; Les Hauts-d'Anjou (49080) ; Le Lion-d'Angers (49176) ; Mauges-sur-Loire (49244) ; Saumur (49328) ; Segré-en-Anjou Bleu (49331) ; Val d'Erdre-Auxence (49183). 50 - Manche

LEGIARTI000050672714

1 62 580137 6873061 63 579505 6873663 2020_02_27-4 Normandie Eure 2020_LOT2_ZN_27_02 Appeville-Annebault BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ 71 527776 6916577 2020_LOT2_ZN_27_02_S1 1 72 529445 6915676 73 529322 6917244 2020_02_50-1 Normandie Manche

Article Annexe 2

FR252 Manche. 50029 Barenton ; 50127 Chef-du-Pont ; 50200 Ger ; 50203 La Glacerie ; 50236 La Haye-du-Puits ; 50251 Huberville ; 50260 Juvigny-le-Tertre ; 50323 Le Mesnil-Tôve ; 50341 Montebourg ; 50359 Mortain ; 50416 Querqueville ; 50417 Quettehou

LEGIARTI000028325484

_ 122 Le Flon du Gué d'Ameysin au Rhône HR _ 06 _ 03 Chéran L 2 _ 114 Le Chéran de l'aval du pont entre Ecole et Jarsy au Fier HR _ 06 _ 04 Dranses L 2 _ 102 La dranse de Morzine de sa confluence avec la drance de la Manche

Article Annexe 1

FR252 Manche. 50032 La Barre-de-Semilly ; 50034 Baudre ; 50046 Bérigny ; 50075 Brectouville ; 50077 Bretteville ; 50087 Brix ; 50106 Cavigny ; 50107 Catz ; 50129 Cherbourg (P : Cherbourg-Octeville Est) ; 50139 Condé-sur-Vire ; 50161 Le Dézert ;

Article Annexe 1

FR252 Manche 50005 Amfreville ; 50016 Appeville ; 50023 Auvers ; 50024 Auxais ; 50029 Barenton ; 50032 La Barre-de-Semilly ; 50034 Baudre ; 50037 La Bazoge ; 50052 Beuzeville-la-Bastille ; 50074 Brécey ; 50075 Brectouville ; 50087 Brix ; 50112

LEGIARTI000042970199

HAUTE-GARONNE SAINT-GAUDENS 1 35 - ILLE-ET-VILAINE FOUGERES 1 38 - ISERE VOIRON 1 BOURGOIN-JALLIEU - Echelon spécial 1 39 - JURA DOLE 1 41 - LOIR-ET-CHER VENDOME 1 47 - LOT-ET-GARONNE VILLENEUVE-SUR-LOT 1 49 - MAINE-ET-LOIRE SAUMUR 1 50 - MANCHE

Article Annexe II (suite)

Chantiers, puis Ateliers et chantiers Manche Polyester, avenue des Salines, 44500 La Baule, de sa création à 1980. Etablissements Blanchot, 11, rue Charles-Brunelière, 44600 Saint-Nazaire, de sa création à 1994.

LEGIARTI000029309367

de la Loire-Atlantique Local 3 CT spécial placé auprès du directeur du service pénitentiaire d'insertion et de probation de Maine-et-Loire Local 3 CT spécial placé auprès du directeur du service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Manche

LEGIARTI000042970238

BAGNOLS-SUR-CEZE 1 31-HAUTE-GARONNE SAINT-GAUDENS 1 35-ILLE-ET-VILAINE FOUGERES 1 38-ISERE VOIRON 1 BOURGOIN-JALLIEU-Echelon spécial 1 39-JURA DOLE 1 41-LOIR-ET-CHER VENDOME 1 47-LOT-ET-GARONNE VILLENEUVE-SUR-LOT 1 49-MAINE-ET-LOIRE SAUMUR 1 50-MANCHE