nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté

confirmée par Elizabeth X..., amie de Cara, que Viacava a reconnu Y... chez Cara, chez qui il s'approvisionnait, que Lucca a affirmé que "selon Viacava" le fournisseur de Cara était Y... et que Rout, beau-frère

X... faisant valoir que la liquidation de la communauté créerait une disparité à son détriment puisque ses parts dans la SARL X..., détenue, de surcroît, à 25 % par son beau-père, étaient des biens communs

Le Tribunal ayant vu la déclaration de cessation des paiements, le bilan et les pièces annexes déposés au Greffe le 19 mars 2026 par : SAS SABI KIS BEAUTE [Adresse 1] Et ci-après désigné comme étant

Belaïd A... , partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-8, en date du 14 septembre 2016, qui, pour blessures involontaires, a condamné le premier à 500 euros d'amende, ordonné

#Behoud van de vogelstand - Werken in een speciale beschermingszone.#Zaak C-57/89.

intérêt dans une opération dont il a l'administration ou la surveillance ; qu'aux termes de la prévention, il est reproché à René X... non seulement d'avoir attribué le contrat de maîtrise d'oeuvre à son beau-frère

qualité parfaitement assumée de gérante de droit, elle était investie vis à vis des tiers des pouvoirs pour agir au nom de la société et il n'apparaît pas qu'elle ait délégué expressément ceux-ci à son beau-père

passager sans ceinture de sécurité le projetant violemment dans le pare brise ; par ailleurs, lors de l'audience, Raymond A... a déclaré avoir consommé environ la même quantité de champagne que son beau-frère

lui confèrent ses fonctions ; "aux motifs qu'il résultait de l'audition de Sophie Y..., recueillie au cours de l'instruction, qu'elle aurait été victime du même type de chantage que sa soeur, son beau-père

avait de caresser l'enfant dans le lit conjugal, permettent d'affirmer la véracité des déclarations d'Emilie sur les attouchements subis ; que, s'il résulte des propres déclarations d'Emilie que son beau-père

I... à l'endroit de son beau-père sont constantes, précises et circonstanciées ; que cette dernière les a réitérées lors de la confrontation mais également à l'audience du tribunal correctionnel et devant

#Definizione, designazione e presentazione delle bevande spritose - Modalità d'uso del termine generico "whisky" - Bevande composte esclusivamente di whisky ed acqua.#Causa C-136/96.

sur les pratiques mises en œuvre par les sociétés Bolton Solitaire SAS, Danone SA, Johnson & Johnson Santé et Beauté France SAS et Pernod-Ricard SA dans le secteur de la distribution des produits de grande

que, poursuivi à la requête de l'administration des douanes et droits indirects, sur la base de procès-verbaux des 22 novembre 2000 et 20 mars 2002, Michel X..., viticulteur à Volnay et Savigny-les-Beaune

lors de chaque vendange, des raisins et des moûts, vinifie et élève les vins, les embouteille et les commercialise, principalement dans des appellations du Maconnais, du Chablisien et de la côte de Beaune

chambre civile, section 1), dans le litige les opposant à la société coopérative agricole La Cave d'[Localité 1], dont le siège est [Adresse 3], anciennement dénommée Union des Vignerons de l'Ile de Beauté

; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 20 juin 1994) et les productions que Mme B..., en sa qualité de légataire universel de son mari Maurice Y..., a assigné son beau-frère